et qu'il a souscrit une assurance auprès de la compagnie d'assurances maritimes aériennes et terrestres (compagnie CAMAT) ; que quinze mois plus tard, le camion a été endommagé dans un accident de circulation

Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... ayant été blessée dans un accident de la circulation

A... a été blessé dans un accident de la circulation dont M. Y..., depuis lors décédé, a été déclaré partiellement responsable ; que les époux A... ont demandé aux ayants droit de M.

B... a été victime en 2002 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Prudence créole (l'assureur) ; qu'elle a, représentée par son tuteur M.

indépendamment des jugements sur le fond que s'ils tranchent dans leur dispositif une partie du principal ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 15 mai 2017), que Mme X..., victime d'un accident de la circulation

de l'article 78-2, alinéa 9, du code de procédure pénale, dans sa rédaction antérieure à celle issue de la loi n° 2017-256 du 28 février 2017, et placé en retenue pour vérification de son droit de circulation

(le vendeur) un véhicule d'occasion, mis en circulation en 2007 et présentant différents défauts constatés lors d'un contrôle technique effectué le 7 septembre 2017. 2.

P... a été victime, le 11 avril 2016, d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule assuré auprès de la société Macif Centre Europe (l'assureur). 2. M. W... P..., Mme E...

B... a été blessé, le 15 avril 2001, dans un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Bretagne Pays de la Loire dite Groupama

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'officier du ministère public près le tribunal de police de Creteil, contre le jugement dudit tribunal, en date du 11 décembre 2018, qui, pour circulation

(le vendeur), exerçant sous l'enseigne Brillance auto, un véhicule mis en circulation en 2005 et présentant un kilométrage non garanti de 211 811 km ; qu'à la suite d'une panne intervenue un mois après

U... a été blessé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule assuré auprès de la société MAAF assurances (l'assureur) ; qu'après la mise en oeuvre de deux expertises médicales

Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 16 août 2012, [C] [D], épouse [M] a été victime d'un accident de la circulation

[A], alors gérant de la société L'Eclipse qui avait pour activité l'exploitation d'un fonds de commerce de discothèque, a été victime le 17 mars 2009 d'un accident de la circulation

compris dans une file de plusieurs dizaines d'autres véhicules et caravanes immobilisés sur la chaussée d'une route nationale traversant une ville et bloquant ainsi l'axe routier dans les deux sens de circulation

le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Yvan Z... est décédé, le [...], des suites d'un accident de la circulation

X... et assuré auprès de la société Zurich, a été impliqué dans un accident de la circulation alors qu'il était conduit par Ildio Y..., qui est décédé lors de cet accident ; que la société Zurich, reprochant

pertes pécuniaires" couvrant les dommages matériels ainsi que les pertes d'exploitation et les pertes de valeur sur une période de 200 jours au maximum, et le Fonds de garantie contre les accidents de circulation

n'apportent rien aux débats ; qu'il n'y aurait dès lors pas plus lieu à mesures complémentaires de ce chef ; "alors, d'une part, que lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 août 2019), le 3 juillet 2014, [A] [S] est décédé à la suite d'un accident de la circulation survenu alors qu'il conduisait un véhicule assuré par son épouse