Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis, pris en leurs diverses branches, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en

n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

de l'instruction a violé l'article 706-150 du code de procédure pénale. » Réponse de la Cour Sur le moyen, pris en sa première branche 6.

de l'instruction a violé l'article 706-150 du code de procédure pénale. » Réponse de la Cour Sur le moyen, pris en sa première branche 6.

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que la société allemande Klenk a commandé, le 29 juillet 1986, des plantes

Sur le moyen, pris en ses autres branches Enoncé du moyen 5.

1re catégorie pour les années 1997 et 1998 ; que devant la cour d'appel, l'association a formé une demande reconventionnelle en paiement d'un trop-perçu ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche

unique, pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches : Vu l'article 60 du décret du 31 juillet 1992 ; Attendu qu'en cas de déclaration inexacte ou incomplète, le tiers saisi ne s'expose qu'à

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1033 du code de procédure civile ; Attendu, selon

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 27 février 1996), que, par jugement

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la cour d'appel de Toulouse, par arrêt du 9 mai 1994,

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 3 juin 1997), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 2e,

unique, pris en sa première branche : Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable la demande de récusation, alors, selon le moyen, qu'une partie peut justifier une demande

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 3.

Alain Z..., 2°) Mme Simone Z..., demeurant ensemble ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches : Vu l'article 386 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la première branche du moyen unique du pourvoi principal formé par M.

n'est donc pas fondé ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Saint-Avit fait encore grief à la cour d'appel de l'avoir condamnée à verser à M.