le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui

contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident invoquent

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident

Y... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 janvier 1994, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens

et compte tenu des pénalités de retard dont l'entrepreneur principal était redevable, aucune somme n'était due à l'entrepreneur principal ; qu'en s'abstenant de s'expliquer sur ce point, les juges du fond

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° A 88-16.130 et n° S 88-17.157 ; Sur le moyen unique du pourvoi principal des architectes, le premier moyen

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demanderesses au pourvoi provoqué

Les demandeurs au pourvoi principal invoquent à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque à l'appui de son recours,

Z... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 9 février 1998 un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de

Jacques K..., demeurant ... (18ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU ...

P..., ès qualités, du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Bianco et Cie, la société Itinéraires d'architecture, la mutuelle des architectes français, les mutuelles du Mans

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils, pour la société Philippe Roux architecte, demanderesse au pourvoi principal, et la société Mutuelle des architectes

mémoire déposé au greffe ; La société Judez frères, demanderesse au pourvoi principal, invoque deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société HLM Le Foyer du fonctionnaire et de la famille

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué

Blanc et X..., ès qualités, et la SCI Les Gueulards, ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 février 1991, un pourvoi incident, contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent

du pourvoi principal auquel la société Axa France IARD a déclaré renoncer ni sur le moyen unique du pourvoi incident éventuel : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Axa France IARD aux dépens

Martin du Y... des recours en garantie qu'il avait formé contre la SIC ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi principal de l'Association Memorial de Fleury et sur le premier moyen

contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident, invoque, à l'appui

D'ELIA, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 6 octobre