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242 résultats pour « Babert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00677

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

il ressort de ce rapport d'expertise judiciaire que le voilier litigieux a chuté du ber qui le soutenait alors qu'un vent de travers soufflait à moins de 30 noeuds et après que la chandelle arrière bâbord

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

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