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1 205 résultats pour « Babert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00014

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Babel stratégie et création (la société Babel), un contrat de collaboration d'une durée indéterminée à compter du 1er janvier 2013, ayant pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles l'annonceur

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BABERT PLOMBERIE INSTALLATIONS ET DEPANNAGES

SIREN 503343410Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

16/06/2026

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Dépôts des comptes

CORDIER BABERT

SIREN 898254750Greffe du Tribunal de Commerce de brive

20/08/2025

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Dépôts des comptes

BABERT PLOMBERIE INSTALLATIONS ET DEPANNAGES

SIREN 503343410Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

10/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CORDIER BABERT

SIREN 898254750Greffe du Tribunal de Commerce de brive

15/09/2024

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Dépôts des comptes

BABERT PLOMBERIE INSTALLATIONS ET DEPANNAGES, B.P.I.D

SIREN 503343410Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

16/05/2024

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CC

comm

6137230bcd58014677404b2f

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banette et compagnie, dont le siège est

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CC

civ2

61372273cd580146773fd2a0

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Barbera, se disant domicilié ... à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les conclusions

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CA

1ère Chambre

5fd952982970673bab29405f

Appel

25 février 2020

25 février 2020

N° RG 17/01798 - N° Portalis DBVV-V-B7B-GRZA Nature affaire : Autres demandes tendant à faire sanctionner l'inexécution des obligations du vendeur Affaire : [O] [U] C/ SASU BAYERN

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CC

comm

6137227fcd580146773fdb6f

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 14 septembre 1992), que Mlle X... a assigné, pour contrefaçon d'un modèle de barrette

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742490b

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

, interdit pourtant expressément en son article 13 la fixation des barrettes à l'intérieur du chalut ; qu'en l'espèce, la patrouille a constaté la présence sur le chalut commun de six barrettes transfilées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa2cc0bf3fa8f9fc6dff91

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1770 Numéro de Procédure collective : 2024RJ508 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS TRANSPORTS PHILIPPE ET ANTHONY BALLET

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5d6

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

316 et 593 du Code de procédure pénale, défaut ou contradiction de motifs ; "en ce que, par arrêt incident, la cour d'assises a rejeté la demande de donné acte, contenue dans les conclusions de Basset

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CC

comm

61372326cd5801467740609c

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barret, société à responsabilité limitée

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CC

civ3

61372299cd580146773fef26

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Henri X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la SNC Banette et Cie, demeurant ..., 3 / de M. Pierre Y..., demeurant ..., 4 / de M.

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CC

comm

Donne défautc/Mme Y

61372139cd580146773f2043

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

selon le pourvoi, que, d'une part, la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire et violer l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, énoncer d'une part que la cause de l'avarie du moteur babord

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CC

cr

6079a8789ba5988459c4d63f

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

ouverture verticale ; qu'à l'approche du navire Cruz Sexto, les enquêteurs ont aperçu sur l'engin en cours de relevage, au maillage par ailleurs réglementaire, la présence, sur le cul du chalut, de six barrettes

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301386

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

X... qui a acquis du carrelage en terre cuite, destiné à l'intérieur comme à l'extérieur, auprès de la Société d'exploitation des établissements Basset (la société Basset) et a fait poser ce matériau par

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CC

civ2

613724aacd5801467741760c

Cassation

15 septembre 2005

15 septembre 2005

Thiolet, président assisté de Mme Ballester, greffier ; qu'aucune mention de cette décision ne permet de connaître l'identité du greffier qui l'a signée ; qu'ainsi, les articles 456, 457 et 458 du nouveau

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CC

civ1

61372400cd58014677410f99

Cassation

3 juin 2003

3 juin 2003

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Babel

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CC

cr

6137256acd5801467741d853

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

de la loi du 24 juillet 1966 ; "aux motifs que le prévenu s'est rendu à la banque dépositaire pour y ouvrir un compte et déposer le quart du capital libérable en deux chèques émis par les frères Bayart

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CC

cr

61372549cd5801467741c7a9

Cassation

17 octobre 1991

17 octobre 1991

, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, accueillant l'intervention de la compagnie d'assurances La Concorde, subrogée dans les droits des consorts Z..., a condamné Basset

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CC

cr

6137261acd58014677422f61

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

européenne de sauvegarde des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt rendu le 28 janvier 2004 mentionne que la cour d'appel de Rennes était composée lors des débats et du délibéré de Mme Letourneur-Baffert

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

étant une cause de l'accident une avarie du turbomoteur Turbomeca Arriel IB n° 232, à savoir la destruction du rouet d'entrée du compresseur centrifuge, après que des aubes de ce rouet ainsi que des barrettes

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CC

comm

613723dacd5801467740f012

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (14e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société Schiever, dont le siège est ..., 2 / de la société Le Mont Bart

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