unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, 5 décembre 2007), que la caisse primaire d'assurance maladie de Beauvais

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, 5 décembre 2007), que la caisse primaire d'assurance maladie de Beauvais

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Simone Z..., domiciliée à Beaucaire (Gard), ..., 2°/ Monsieur Vincenco Z..., domicilié

Monsieur A..., ès qualités de syndic à la liquidation de biens de la STE RELLUMIX, demeurant à Clermont (Oise), ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1986 par le conseil de prud'hommes de Beauvais

Bernard X..., 2 / Mme Véronique Z..., demeurant tous deux à Coye-la-Forêt (Oise), chemin des Loups, porte E, en cassation d'un jugement rendu le 21 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Beauvais

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Beauvais (Section industrie), au profit de M. René Y..., demeurant ...

pourvoi formé par la société anonyme Barriquand, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de l'URSSAF de Beauvais

Jean-Claude X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire des ambulances Finot, en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Beauvais (activités

512-7 de ce même code puisqu'ils faisaient expressément référence, dans ses visas, à l'arrêté préfectoral du 2 novembre 1993 autorisant la SA Avilande à exploiter une unité d'épuration au lieudit " Beaucroix

l'autorisation de l'autorité compétente, caractérisant également une insubordination caractérisée, que la cour d'appel a cru devoir écarter les griefs relatifs aux cadeaux de fins d'année, à l'abonnement au Beaujolais

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la SCI Hasta Luego, dont le siège social est à Nîmes (Gard), route de Beaucaire, 28/ M.

2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré Pascal X... coupable d'escroquerie, l'a condamné à payer à la Caisse primaire d'assurance maladie de Beauvais

Patrick X..., demeurant à Rainvillers (Oise), ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1992 par le tribunal d'instance de Beauvais, au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., née Z..., demeurant à

VIOLATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA MISE A PIED PAR LA SOCIETE BEAUVAI-ROBIN

des Prémontiers à Elbeuf-en-Bray, Gournay-en-Bray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel d'Amiens (2e Chambre sociale), au profit de la société anonyme Beauvais

jugement rendu le 26 mai 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de l' Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Beauvais

formé par Mme Liliane X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (chambre des mineurs), au profit du Directeur des Interventions sociales de Beauvais

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille six, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BEAUVAIS