X... l'avait embrassée sur la bouche ; que ne comprenant pas ce qui se passait, elle lui avait dit d'arrêter et était repartie dans sa chambre ; que A...

personne ayant autorité sur celles-ci ; qu'en revanche, les autres actes imputés à Raymond X..., soit le fait par celui-ci d'appliquer son sexe sur les lèvres ou les dents de la victime qui fermait la bouche

Hill, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseillère de la chambre, et Mme Boudalia, greffière de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-

à l'égard de sa belle-fille, sur laquelle il avait manifestement des vues et qu'en janvier 2003, il avait embrassé sur la bouche celle-ci, qui en avait été très perturbée au point de se réfugier trois

lieux sont susceptibles de correspondre aux lieux décrits par Hanna ; - qu'Hanna a bien été déscolarisée en mars 2017, date à laquelle sa grand-mère, Mme Das D..., dit avoir appris les faits de la bouche

Christina, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mai 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, spécialement composée

L... aurait, selon ses déclarations, compris que les réponses à ses messages n'étaient pas de la main d'B...

Z..., placé sous mandat de dépôt depuis le 11 octobre 2012, a été mis en accusation par arrêt du 17 février 2016 et renvoyé devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône des chefs d'assassinat et meurtre

directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

mordillant la poitrine, avait joué avec son sexe, lui avait caressé les testicules et l'avait masturbé ; que par la suite, il lui avait demandé de lui faire des fellations et avait éjaculé dans sa bouche

Seine-et-Marne siégeant à Melun pour y répondre des crimes et délits connexes susvisés ; " aux motifs que les déclarations concordantes de A..., B..., C..., témoins entre 1993 et 1996 de baisers sur la bouche

de son voisin quand il l'avait vu caresser le bras d'Aurélie et l'embrasser presque sur la bouche ; que questionnée, la fillette avait révélé à son père qu'il était arrivé à Franck X... de l'embrasser

qu'elle était avec lui et qu'elle attendait de prendre le bus pour se rendre au lycée ; que les proches de la famille attestent que Manuel X..., "volage", "homme à femmes", avait une attitude et un comportement

unique de cassation, pris de la violation des articles 221-6 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé le Comptoir

peine d'emprisonnement ferme ; qu'il estime qu'il a besoin avant tout d'un suivi psychiatrique ; que, depuis qu'il voit un psychologue en maison d'arrêt, il tente de comprendre les raisons de son comportement

B... d'avoir lui-même établi des plans insuffisants qui ne tenaient pas compte du gradient thermique entre les températures extérieures et intérieures, ou ne prévoyaient pas le bouchement des trous de

aussitôt décaissés en liquide et dont l'affectation reste inconnue faute de factures saisies ou communiquées, Ben Mohamed Hassen Y... s'est rendu coupable non pas d'un simple détournement mais bien, compte

dispenser un salarié licencié d'effectuer un préavis ne saurait constituer, sauf abus, une mesure vexatoire ouvrant droit à dommages-intérêts ; qu'en statuant ainsi, sans caractériser l'existence d'un comportement