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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794bce9ba5988459c43f40

Cassation

7 mars 1979

7 mars 1979

les dénaturer, qu'il résultait des déclarations de dame Y... qu'elle avait freiné en même temps qu'elle avait vu, c'est-à-dire au dernier moment, le cyclomotoriste qui lui avait été caché par les buissons

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05932

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05933

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05936

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05182

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05183

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05184

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05185

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f42cd

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette Z..., demeurant chez Mme Y... à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), villa Les Fleurs, chemin de la Buissonne

Source officielle
CC

soc

6137212ccd580146773f1995

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Robert C..., demeurant à Verrières le Buisson (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1988 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, 2e section), au profit de la société Sodipe

Source officielle
CC

soc

61372259cd580146773fc386

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'entreprise Buisson, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721dfcd580146773f85d4

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

d'une ordonnance de référé rendue le 16 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau, au profit de Mme Isabelle X..., demeurant résidence Lerand Clos, 4, square des Erables à Verrières-le-Buisson

Source officielle
CC

soc

61372278cd580146773fd652

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'entreprise Buisson, domicilié ...

Source officielle
CC

soc

6137227ecd580146773fda3c

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STEM, dont le siège est ... à Verrières-le-Buisson (Essonne), en cassation

Source officielle
CC

comm

613722dfcd5801467740291c

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

social est La Mare Elan, 14160 Periers-en-Auge, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile et commerciale), au profit de la société l'Ecole buissonnière

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05982

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05989

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04277

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04278

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04282

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

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