87-41.790 et n° 87-41.792 formés par : 1°/ Monsieur Paul D..., demeurant à Marignane (Bouches-du-Rhône), ..., parc Camoin, 2°/ Monsieur Michel Z..., demeurant à Saint Firmin (Hautes-Alpes), le Crepon

A..., demeurant Rez, à Sadirac, Créon (Gironde), 5 ) de M. Gérard B..., demeurant Jurançon E ... (Haute-Garonne), 6 ) de M.

, LA COUR D'APPEL A ENONCE QU'IL EST CONSTANT QUE FRANCE M., AUJOURD'HUI EN INSTANCE DE DIVORCE, AVAIT SA RESIDENCE FAMILIALE A LA MEME ADRESSE QUE LE FONDS DE COMMERCE A USAGE DE LAITERIE SITUE A CRAPONNE

Y..., commissaire-priseur, a fait éditer un catalogue qui contenait la reproduction intégrale d'un dessin au crayon et de deux peintures à l'huile de Maurice Z... ; que M.

à papier ; cependant que les mentions des dates au crayon, 23 octobre 2003 pour la réception et 3 novembre 2003 pour l'acceptation, pouvaient être modifiées par Monsieur Thomas X... en fonction de la

blancs portant les inscriptions suivantes : « non à la négrophobie » ; « c'est l'État qui vous nourrit » ; « gouverneur [T] [V] » ; « Oui au code civil, non au code noir » ; « [V] dérô » ( dehors en créole

.., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Le Domaine, société anonyme, dont le siège est : 17260 Cravans

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que conservant les constructions édifiées sur les parcelles sises à CREGOLS par Monsieur K...

le siège est ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de la société Sapas, dont le siège social est 245, allées Craponne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadège X..., demeurant ..., Le Gombaud, 17260 Cravans, en cassation d'un

Dumez-GTM ne s'est pas entourée des précautions indispensables, dès lors qu'aucune suite n'a été donnée au signalement d'un désordre affectant les trappes du vélum, en l'espèce d'une défaillance des crémones

civile), au profit de Mme Stany A., épouse Henry D., demeurant ci-devant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 5, rue des Bretons, et actuellement à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône), 37, allée de Craponne

Jean X..., demeurant Le Milan, Brindas, 69290 Craponne, 3°/ de Mlle Simone X..., 4°/ de Mlle Colette X..., demeurant toutes deux ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

demande de la salariée en paiement d'heures complémentaires, l'arrêt retient que Mme X... ne produit pas d'éléments de nature à étayer sa demande lorsqu'elle verse aux débats un décompte établi au crayon

comment appliquer à l'opération l'article 257 du CGI et s'engageait à faire une étude fiscale afin de mesurer les risques compte tenu de la réponse imprécise faite le 20 février 2008 à Me [N] par le Cridon

retenir l'existence du prétendu dol, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; 5°/ qu'en se bornant, pour caractériser le dol, à relever une prétendue absence de calculs d'impôts personnalisés, « crayon

X..., demeurant 27, rue du Pont Créon à Caen (Calvados), 7°/ de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie, Péricentre II, ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Saint-Georges l'Agricol (Haute-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 15 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes du Puy (section industrie), profit de Mme Marie X..., demeurant rue d'Ollias, à Craponne-sur-Arzon

LES ENFANTS AGITERAIENT LEURS BATONNETS SANS PRECAUTION ET EN DES GESTES IRREFLECHIS ; QUE L'ARRET AJOUTE QUE L'ON NE SAURAIT SOUTENIR QUE LESDITS BATONNETS N'ETAIENT PAS PLUS DANGEREUX QUE DES CRAYONS

X... directeur général des archives de France, les renseignements figurant sur le billet de laissez passer et relatifs à l'adresse et à l'identité des personnes concernées ont été portés au crayon feutre