l'affaire au fond, ce dont il résulte que la décision n'ayant pas mis fin à l'instance, le pourvoi était irrecevable ; PAR CES MOTIFS : DECLARE le pourvoi IRRECEVABLE ; Condamne la société La Flèche

Il a, s'agissant de la charpente, estimé que celle-ci était susceptible de fléchir sous le poids d'une grosse chute de neige mais exclu tout risque d'effondrement ; que s'il a chiffré

ONT FIXE, SOUS LE CONCASSEUR, DES CABLES APPARTENANT A CETTE ENTREPRISE, QUE FLOCH A PROCEDE A DES ESSAIS DE STABILISATION, PUIS A COMMENCE LA MANOEUVRE DE DESCENTE, QUE JEANNES AYANT CONSTATE QUE LA FLECHE

l'arrêt rendu le 26 novembre 2018 (n° RG : 18/00134) par la cour d'appel d'Angers (chambre A-commerciale), dans une instance l'opposant : 1°/ au responsable du service des impôts des entreprises de la Flèche

marque, la cour d'appel a violé les dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, alors qu'en outre, les sociétés Ducros et Villette faisaient encore valoir que le sigle en forme de flèche

HORS DES ELEMENTS DE L'INFORMATION, ET CONTRAIREMENT A LEUR CONTENU ET PAR SUITE, N'A PAS JUSTIFIE SA DECISION" ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 20 JUIN 1961, LA FLECHE

deux fesses touchant le sol, les deux pattes avant tendues, parallèles entre elles et toutes deux posées dans le sol, une seule des deux pattes arrières repliée sous le flanc, l'autre patte arrière fléchie

chenilles et le camion pour ramener flèche et godet devant la cabine.

978,58 euros en réparation des désordres, l'arrêt retient que les désordres constitués par la déformation de la structure due au pourrissement des cales bois positionnées sous le profilé de sol et la flèche

avec la grue était une nécessité imposée par la situation des travaux en zone urbaine, la marge de déplacement de la grue étant volontairement limitée pour respecter l'interdiction de passage de la flèche

qu'il s'agit d'une petite cartouche sur fond noir et qu'y figurent, en blanc, sur une première ligne, des caractères pouvant constituer au maximum deux ou trois mots, en dessous, ce qui semble être une flèche

Monsieur Y..., exposant, entièrement responsable, en sa qualité de civilement responsable de son fils Pascal, des conséquences de l'accident causé le 4 août 1975 à David X..., Aux motifs qu'en lançant une flèche

DE PROFONDEUR D'UNE PRESSE D'UN POIDS DE 35 TONNES SOUS LAQUELLE ETAIENT AU FUR ET A MESURE PLACEES DES TRAVERSES, LORSQUE, PAR SUITE DE LA RUPTURE DE BOULONS DE FIXATION DU CROCHET AU MILIEU DE LA FLECHE

NE POUVAIT RECEVOIR APPLICATION ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE RELEVE QUE LES DEUX ENGINS DEVANT ETRE RELIES EN VUE DU TRAVAIL, LE PREPOSE DE PELLEGRIN AVAIT DEMANDE A FERRIER DE MAINTENIR LA FLECHE

fait que la maison restait inachevée et inoccupée, il n'existait pas de risque d'effondrement et que la solidité des ouvrages existants n'était pas compromise et qu'il suivait de là que le léger fléchissement

préjudice ; que la cour d'appel a elle-même constaté que les différents intervenants à la construction étaient responsables de multiples désordres affectant la jouissance du bien, parmi lesquels « le fléchissement

femme en 1971 et le mari en 1972, laissant les six enfants issus de leur mariage ; qu'un jugement du 13 mars 1974 a ordonné les opérations de partage de leurs successions, commis Me X... notaire à la Flèche

TENTAIT DE VENDRE A VIL PRIX LES TOILES DE X...DONT IL ETAIT POSSESSEUR ; QUE LA COUR D'APPEL, SE PLACANT AINSI DANS LES LIMITES DES CONCLUSIONS DES PARTIES, ET RELEVANT UN FLECHISSEMENT IMPORTANT DES