A, DE 1964 A 1970, TENU A SAINTE-MAXIME (VAR) LE MAGASIN DE VENTE AU DETAIL D'ARTICLES DE PARFUMERIE ET DE BIMBELOTERIE APPARTENANT A LA SOCIETE FUNEL; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE

Y... au cours d'une partie de chasse en Afrique, fut blessé par une balle sortie du fusil de M.

février 2012), que la société civile immobilière Les Hautes Roches (la SCI), aux droits de laquelle vient la société Théos azur, aujourd'hui en liquidation judiciaire et représentée par la SCP Taddei Funel

conclusions des parties ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d'une pollution au fuel

SOUDAINEMENT AU TEMPS ET AU LIEU DU TRAVAIL; ATTENDU QUE RAYMOND, MENUISIER-EBENISTE AU SERVICE DE LA SOCIETE DES ATELIERS INDUSTRIELS DE L'AERONAUTIQUE A ALGER, OU IL ETAIT EMPLOYE AU COLLAGE DES FUSELAGES

Claude Y..., demeurant ..., appartement 1104, bâtiment 1 à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit

fait de la présence de Bertrand Y... à leur domicile, en pleine nuit, pouvaient craindre pour leur vie, sans répondre aux conclusions péremptoires susvisées, d'où il résulte que Michel Z..., armé d'un fusil

.; qu'il paraît bien improbable qu'ainsi que l'a déclaré Umberto B..., Doménico Z... ait porté une partie de la soirée et notamment dans le véhicule le fusil qui a servi à commettre le crime ; que la thèse

Onelio D..., demeurant à Fumel, Montayral (Lot-et-Garonne), "Au Caillou", 2 / de M. Paul Y..., demeurant à Fumel (Lot-et-Garonne), ..., 3 / de M.

et le 19 octobre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [P] [D], épouse [R], domiciliée [Adresse 3] (Belgique), 2°/ à la société Taddei Funel

alors que ledit thermostat ne dépassait pas 350° ; que, en ce qui concerne E..., celui-ci s'était contredit dans ses accusations et qu'il n'était pas démontré que le fait de faire arriver beaucoup de fuel

X... le véhicule en cause a manifesté des défauts de tenue liés au train avant, qu'aucune facture produite n'établit l'intervention de Del Rosso sur le berceau, sur l'essieu avant ou encore sur les fusées

que la société Esso saf faisait valoir que, en application du 2° de l'article R. 442-5 du code du travail, la quote-part du résultat des sociétés en participation Activités lubrifiants et Activités Fuels

C..., salariées de la société Créations Fusalp en qualité d'ouvrières en confection, ont été licenciées pour motif économique le 28 mai 1990 ; Attendu que la société Créations Fusalp fait grief au jugement

F D'AMENDE ET AU PAIEMENT DE 200 F DE DOMMAGES-INTERETS AUX PARTIES CIVILES ; " AU MOTIF ET TOUS AUTRES ELEMENTS DEVANT ETRE TENUS POUR INCERTAINS, QU'IL AURAIT ETE ARRETE SUR UNE ROUTE AVEC SON FUSIL

A MOTIF QUE LE FAIT D'EFFECTUER DES RONDES DE SURVEILLANCE, ARME D'UN FUSIL DE CHASSE, CHARGE DE CARTOUCHES CONTENANT DE GROSSES CHEVROTINES SERAIT CONSTITUTIF D'UNE IMPRUDENCE, AYANT CONTRIBUE A LA MORT

première et deuxième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 22 avril 1993, la société Dyneff a donné à la société de fait X... frères mandat de la représenter pour la vente de "fuel-oil

barrière ; - Francis Y... refuse de se soumettre au contrôle, et ordonne aux gardes de quitter sa propriété ; il s'oppose au garde Sabot en le prenant à la gorge, rentre dans son domicile, en ressort le fusil