l'organisme pour la résistance au froid, à la fatigue ou au surmenage) ; qu'ils mentionnent la posologie et les contre-indications (" une consommation régulière excessive peut entraîner des troubles gastro-intestinaux

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2025 où étaient présents M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 avril 2026 où étaient présents M. Flores, président, M.

dispositions civiles du jugement, seules remises en cause par l'appel de Béatrice Y..., l'arrêt retient qu'en se bornant à prescrire, lorsqu'il a été alerté vers 13 heures 30, un gavage par sonde gastrique

l'autopsie du corps de Cédric X... a permis au médecin légiste, le docteur F..., de conclure au décès par asphyxie par compression cervicale complétée par inhalation broncho-pulmonaire de liquide gastrique

Gambert, avocat général, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Gambert, avocat général, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

tirés sur Tristan A..., cherchait à prendre place dans son véhicule Audi pour quitter les lieux ; que la victime a été atteinte au niveau abdominal, le projectile était à l'origine de lésions au niveau gastro-péritonal

X..., associé des sociétés de commissaires aux comptes Fid Sud Audit et X..., Boulze, Perruchet, Riu, Colombini, Gaset (les sociétés de commissaires aux comptes), a certifié les comptes de la sociétés

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 février 2023 où étaient présents M. Sommer, président, M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Sommer, président, Mme Deltort, conseiller rapporteur, Mme Mariette, conseiller doyen, MM.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 février 2025 où étaient présents M. Sommer, président, Mme Brinet, conseiller rapporteur, Mme Mariette, conseiller doyen, MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., née Galera, demeurant à Saint-Bonnet le Château (Loire), Les

Galéra, épouse Léger, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Gambert, avocat général, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, ..., représenté par son syndic le cabinet Ganvert

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Francis A..., demeurant à Paris (7ème) ..., agissant tant en sa qualité de responsable du Cabinet d'Architecture dénommé ATELIER GAMBERT

Gambert, avocat général, ont été mis à disposition des parties. Sur le rapport de M.