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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1489ba5988459c517cc
10 mai 1989
janvier 1981, a été licencié le 18 juin 1984 au motif que, le médecin du travail ayant déconseillé pendant une période de six mois avant un nouvel examen médical, le port de charges supérieures à 10 kilos
6079b2019ba5988459c5501b
15 décembre 1971
SEPTEMBRE 1959 CHEDIN A DECLARE A LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE-MALADIE D'INDRE-ET-LOIRE AVOIR RESSENTI PRES DE DEUX ANS AUPARAVANT UNE DOULEUR AIGUE DANS LA REGION LOMBAIRE EN SOULEVANT UNE CHARGE DE CENT KILOS
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02133
23 novembre 2016
F... a été revu par la médecine du travail le 28 octobre 2010 ; la fiche d'aptitude indique « apte à son poste précédent au dépôt sans port de charges lourdes supérieures à 15 kilos et sans travail en
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100418
9 avril 2014
la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos
ECLI:FR:CCASS:2012:C100834
12 juillet 2012
ECLI:FR:CCASS:2012:C100836
ECLI:FR:CCASS:2012:C100837
ECLI:FR:CCASS:2012:C100838
ECLI:FR:CCASS:2012:C100839
ECLI:FR:CCASS:2012:C100840
ECLI:FR:CCASS:2012:C100841
cr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05797
8 novembre 2011
qui fait de cette race l'une des plus menteuses qui soit sous le soleil », que « cette culture du mensonge s'est particulièrement développée dans la diaspora tutsie ; pour revenir « l'an prochain à Kigali
civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201658
10 décembre 2008
= 29 200 kilos x 3 séries = 87 600 kilos ; que Monsieur X... était affecté à une série, c'est-à-dire à l'entretien de 146 cuves ; que selon les déclarations du susnommé à l'enquêteur assermenté : « tous
6079b0b69ba5988459c4fa33
26 octobre 1979
ANONYME PAPETERIES DE LA RISLE PONT-AUDEMER TRANSPORTAIT, SUR UN CHARIOT, DES DECHETS DE CARTON DESTINES A ETRE EVACUES PAR UN PONT ROULANT ET A ETE ECRASE SOUS UNE BALLE DE PAPIER PESANT ENTRE 300 ET 400 KILOS
comm
61372467cd5801467741537f
25 janvier 2005
charges supérieures à 2, 5 tonnes, puis a réduit ces chiffres à 1,800 tonne et plus tard à 1,130 tonne, tandis que les essais ont confirmé que la rupture se produisait à des tensions de l'ordre de 700 kilos
6137250bcd5801467741a817
15 février 1988
l'ont alors vu sortir du coffre de son véhicule cinq cartons qu'il a transportés de l'autre côté de l'autoroute, que les gendarmes ont découvert dans le fossé de l'autoroute cinq cartons contenant 103 kilos
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01031
13 juin 2019
et tractant une remorque sur laquelle était chargé un véhicule Audi, tous venant d'Espagne et devant se rendre en Allemagne puis en Lituanie ; que la fouille des véhicules a permis de découvrir 7,685 kilos
6137254ccd5801467741c908
13 mai 1991
inexistence ; que Kieta Kimpi a d'ailleurs bien admis bien connaître Itena Befote à qui il a reconnu avoir livré effectivement 1kg de haschich et avoir également fourni, par petites quantités, un autre kilo
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01160
9 novembre 2022
[W] a été engagé le 12 septembre 2005 en qualité de responsable logistique par la société Kiala. A compter du 1er septembre 2011, il est devenu directeur des opérations et du réseau.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01843
31 mars 2016
avait volontairement actionné la gâchette, sans pause entre les deux coups de feu ; qu'à cet égard, l'expert en balistique a indiqué que seule une action sur la queue de détente par une pression d'1,8 kilo
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KIWALO, Rosalie, TINDENGER
20/03/2016
Voir →
05/07/2015