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698 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1489ba5988459c517cc

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

janvier 1981, a été licencié le 18 juin 1984 au motif que, le médecin du travail ayant déconseillé pendant une période de six mois avant un nouvel examen médical, le port de charges supérieures à 10 kilos

Source officielle
CC

soc

6079b2019ba5988459c5501b

Cassation

15 décembre 1971

15 décembre 1971

SEPTEMBRE 1959 CHEDIN A DECLARE A LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE-MALADIE D'INDRE-ET-LOIRE AVOIR RESSENTI PRES DE DEUX ANS AUPARAVANT UNE DOULEUR AIGUE DANS LA REGION LOMBAIRE EN SOULEVANT UNE CHARGE DE CENT KILOS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02133

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

F... a été revu par la médecine du travail le 28 octobre 2010 ; la fiche d'aptitude indique « apte à son poste précédent au dépôt sans port de charges lourdes supérieures à 15 kilos et sans travail en

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100418

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100834

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100836

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100837

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100838

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100839

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100840

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100841

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05797

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

qui fait de cette race l'une des plus menteuses qui soit sous le soleil », que « cette culture du mensonge s'est particulièrement développée dans la diaspora tutsie ; pour revenir « l'an prochain à Kigali

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201658

Cassation

10 décembre 2008

10 décembre 2008

= 29 200 kilos x 3 séries = 87 600 kilos ; que Monsieur X... était affecté à une série, c'est-à-dire à l'entretien de 146 cuves ; que selon les déclarations du susnommé à l'enquêteur assermenté : « tous

Source officielle
CC

soc

6079b0b69ba5988459c4fa33

Cassation

26 octobre 1979

26 octobre 1979

ANONYME PAPETERIES DE LA RISLE PONT-AUDEMER TRANSPORTAIT, SUR UN CHARIOT, DES DECHETS DE CARTON DESTINES A ETRE EVACUES PAR UN PONT ROULANT ET A ETE ECRASE SOUS UNE BALLE DE PAPIER PESANT ENTRE 300 ET 400 KILOS

Source officielle
CC

comm

61372467cd5801467741537f

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

charges supérieures à 2, 5 tonnes, puis a réduit ces chiffres à 1,800 tonne et plus tard à 1,130 tonne, tandis que les essais ont confirmé que la rupture se produisait à des tensions de l'ordre de 700 kilos

Source officielle
CC

cr

6137250bcd5801467741a817

Cassation

15 février 1988

15 février 1988

l'ont alors vu sortir du coffre de son véhicule cinq cartons qu'il a transportés de l'autre côté de l'autoroute, que les gendarmes ont découvert dans le fossé de l'autoroute cinq cartons contenant 103 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01031

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

et tractant une remorque sur laquelle était chargé un véhicule Audi, tous venant d'Espagne et devant se rendre en Allemagne puis en Lituanie ; que la fouille des véhicules a permis de découvrir 7,685 kilos

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c908

Cassation

13 mai 1991

13 mai 1991

inexistence ; que Kieta Kimpi a d'ailleurs bien admis bien connaître Itena Befote à qui il a reconnu avoir livré effectivement 1kg de haschich et avoir également fourni, par petites quantités, un autre kilo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01160

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

[W] a été engagé le 12 septembre 2005 en qualité de responsable logistique par la société Kiala. A compter du 1er septembre 2011, il est devenu directeur des opérations et du réseau.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01843

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

avait volontairement actionné la gâchette, sans pause entre les deux coups de feu ; qu'à cet égard, l'expert en balistique a indiqué que seule une action sur la queue de détente par une pression d'1,8 kilo

Source officielle

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/03/2016

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Créations

KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

05/07/2015

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