Luciano, contre un arrêt de la Cour d'appel de Papeete, Chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1984, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité de travail personnel supérieure

de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 1er mars 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Franz-Olivier Y..., Jean Z..., Jean-François A..., Laurent B... et Laszlo C... dit Lucien

Lucien X..., demeurant ..., 2 / de M. Pierre Y..., demeurant ..., 3 / de M. Lucien Z..., demeurant ... Bitche, 4 / de M.

Luciani, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société anonyme Mobil Oil Française, les conclusions de M.

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a, requalifiant les faits déférés, déclaré Yvon X... coupable du délit d'abus de confiance au préjudice de Lucienne

A..., au demeurant seul, avait reçu sommation d'avoir à se présenter en l'étude de Maître Lucien X..., notaire à Aigre (Charente), le mardi deux octobre mil neuf cent quatre vingt dix à quatorze heures

procédure civile et, par refus d'application, l'article 5 de la Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale conclue à Lugano

même exactement à ce que l'on pouvait attendre de lui si on voulait utiliser sa présence pour impressionner les interlocuteurs ; qu'enfin, le fait qu'à la fin de repas, Jean-Louis Z... ait accompagné Lucien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lucien Colas, exerçant sous l'enseigne

Grignon Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 novembre 2016), que Lucien

l'association Garde-Aide-Réconfort à Domicile chez différentes personnes âgées et malades, est poursuivie pour avoir dérobé des bijoux et objets précieux au préjudice de certaines d'entre elles, dont Lucien

Daniel Y... et Lucien A... correspondaient à des quittances subrogatives délivrées par le Crédit agricole et que les moyens développés par la SODERE au soutien de sa demande étaient relatifs à la seule

X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel de Bastia pour avoir à Lucciana, le 3 août 2010, notamment exécuté sur une construction existante des travaux ayant pour effet de modifier l'aspect

Luciano Y..., demeurant ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 2 ) de Mme Gisèle X..., épouse Y..., demeurant ... (14e) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BASTIA, 5 OCTOBRE 1971) QU'UN ARRET DU 17 JUIN 1969, A RECONNU A LUCIANI LE DROIT DE PASSER SUR

Denise Luciano A... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de la société Klein, dont le siège est Complexe Pentecost PK

..., demeurant 274, cheminn du Moulin, 13880 Velaux, 10°/ Mlle Pascale X..., demeurant ..., 11°/ Mlle Anne X..., demeurant Les Jardins du Loir n° 1, 13250 Saint-Chamas, 12°/ Mme E..., née Lucienne

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Dominique A..., épouse C..., demeurant ..., 2°/ Mme Lucienne