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1 605 résultats pour « Marwa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720eecd580146773ef96a

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

San-Nicolao (Haute-Corse), en cassation d'une ordonnance rendue le 25 janvier 1988 par le juge de l'expropriation du département de la Haute-Corse, siégeant à Bastia, au profit de la commune de SANTA MARIA

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300977

Cassation

8 septembre 2009

8 septembre 2009

Z..., à Mme Maria A..., à la SCI B... et à Mme Monique C... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme D..., le syndicat de copropriétaires du ... à Saint Ouen, Mme Florence E...,

Source officielle
CC

civ1

61372414cd58014677411fc9

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Marra a chargé la société PL Thermique de l'étude, la fourniture et l'installation

Source officielle
CC

civ1

é pour le surplus en rejetant les prétentions forméesc/M. Daniel X

ECLI:FR:CCASS:2010:C100035

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

Daniel X..., Mme Maria Z... épouse X..., M.

Source officielle
CC

cr

613724e3cd58014677419331

Cassation

8 août 1989

8 août 1989

Maria, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 2 mai 1989 qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301329

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

N..., Mmes Maria B..., Cristina K... X..., Maria M... N..., Anna O... P... et Joana Q... S....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100978

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Spinosi, avocat aux Conseils, pour Mme Maria X...

Source officielle
CC

cr

6079a8cd9ba5988459c4f026

Cassation

19 mars 1998

19 mars 1998

Maria, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 12e chambre, en date du 24 octobre 1996, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamnée pour abus de confiance à 12 000 francs d'amende.

Source officielle
CC

soc

613722b5cd580146774006f3

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Angèle A..., demeurant ..., 2°/ Mme Maria, Catalina Y..., demeurant

Source officielle
CC

soc

61372243cd580146773fb87b

Cassation

19 mai 1994

19 mai 1994

X..., 2 / Mme Iria Z..., épouse F..., 3 / Mme Maria Z..., épouse D..., 4 / M. Joachim Z..., 5 / M. Manuel Z..., 6 / C... Maria Rita Z..., épouse G..., 7 / C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301191

Cassation

15 octobre 2013

15 octobre 2013

X..., agissant en qualité de tuteur de Maria Y..., épouse X..., s'est pourvu en cassation le 24 août 2011 contre un arrêt rendu le 11 avril 2011 par la cour d'appel d'Orléans au profit du syndicat des

Source officielle
CC

soc

6137231fcd58014677405b7a

Cassation

14 mai 1998

14 mai 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la l'EURL Restaurant Santa Maria, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

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CC

soc

6137220dcd580146773f9da1

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Licinia X..., demeurant ... à Romilly-sur-Seine (Aube), 2 / Mme Maria

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110363

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

A... et Mme Maria Y...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101016

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour Mme Anna-Maria X...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100870

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

Manuel X... et Mme Ana Maria X... devant le tribunal de grande instance de Thonon les Bains pour faire ordonner le partage et la licitation d'un chalet situé à Morzine dont les consorts X... sont propriétaires

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CC

civ1

61372405cd580146774113cd

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370, 376 et 978, alinéa 1er, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Maria

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CC

cr

édure suiviec/Rémi X

6137259bcd5801467741f2d1

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Jean-Philippe, agissant en qualité d'administrateur des biens de Maria Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1997, qui, dans

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CC

soc

613723bdcd5801467740d88d

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Coelho, demeurant ..., 6 / de Mme Maria Luiz de Z..., demeurant ..., 7 / de Mme Maria B...

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CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e7e7

Cassation

26 mai 1970

26 mai 1970

MARIA VEUVE ET A Y...

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