est irrégulier (contrats des 30 avril et 31 mai 1991 pour des remplacements intermittents au bureau de Poste de BESSIERES), soit parce qu'ils ne comportent pas la répartition des horaires alors que Nadine

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nadine

HHHHHH..., domicilié [...] , 121°/ à Mme Amandine IIIIII..., domiciliée [...] , 122°/ à Mme Nadia JJJJJJ..., épouse KKKKKK..., domiciliée [...] , 123°/ à M.

Baptiste Y... et Julien Y..., la somme de 10 000 francs chacun, avec intérêts de droit à compter de l'arrêt, en réparation de leur préjudice moral ; " aux motifs que " le conjoint de Christian Y..., Nadine

Nadine, épouse F..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Thierry E... du chef de blessures

Nadine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Douai, en date du 13 septembre 1989, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises du Nord sous l'accusation de complicité d'assassinat

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Nadine Y..., née Z..., demeurant à Lille (Nord), ..., 2°/ Monsieur X..., agissant ès

Philippe X..., domicilié [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 4 octobre 2016 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Nadine Y..., domiciliée

X... la capacité juridique d'exercer ses fonctions de négociatrice ; que le fait que la SARL LVI ne se soit pas opposée à l'exercice matériel par Nadine X... de ses fonctions est sans incidence puisque

formalité substantielle prescrite à peine de nullité ; que l'ordonnance rendue par le président de la deuxième chambre A de la cour d'appel de Lyon constatant l'irrecevabilité des demandes formées par Mme Nadine

PROPRES QU'« au soutien de sa demande de dommages et intérêts Monsieur Christian X... fait valoir en premier lieu que la banque a manqué à ses obligations de mise en garde et de loyauté envers Madame Nadine

(NADINE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE L'HERAULT, EN DATE DU 9 DECEMBRE 1976, QUI L'A CONDAMNEE A HUIT ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR ASSASSINAT.

enfants, Norbert, Roger, Claude, Gaston, aux droits duquel se trouve aujourd'hui son fils, Ludovic, Jeanine épouse A... et Odette épouse Y..., aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui sa fille, Nadine

d'un jugement rendu le 15 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Martigues (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Odile Z..., demeurant 43, Cité Kuhlmann, 13110 Port-de-Bouc, 2°/ de Mme Nadine

Hem, 3°/ de Mlle Armelle B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Janine G..., épouse D... demeurant ..., 5°/ de Mme Christiane H..., épouse L..., demeurant ..., (7740) Pecq, Belgique, 6°/ de Mme Nadine

Que Madame Véronique X... produit une attestation de Madame Nadia E..., préparatrice en pharmacie, qui témoigne que « en présence du pharmacien M F...

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 novembre 2012) que, Nadine

L. 212-4, alinéa 5) du Code du travail, que les dispositions sur les heures d'équivalence ne sont pas applicables aux travailleurs à temps partiel ; qu'or, pour toute la période considérée, Madame Nadine

A ACQUIS DE NAUDIN 133 PARTS ET A FAIT ACHETER 4 PARTS PAR SA SECRETAIRE DAME Y...; QUE LE 20 MAI 1964, X...

Marcel X...[...]                                        , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Nadine X..