Y... a été engagé le 28 août 1984 en qualité de plâtrier OHQ par M. X... ; que le contrat de travail a été rompu le 1er février 1985 ; Attendu que pour décider que M.

de la chaussée et précisé qu'il avait pour habitude d'empiéter légèrement sur la voie de gauche aux fins d'avoir une meilleure visibilité compte tenu de la courbe de la route et de la présence des platanes

de temps et de lieu, sciemment omis de passer ou de faire passer au titre des exercices 1991 à 1993 des écritures comptables ; "aux motifs qu'il est constant que, de par son activité d'artisan plâtrier

X..., platrier, a été licencié pour motif économique le 15 février 1988 ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par la défense : Attendu que M. Y... soutient que le pourvoi de M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 septembre 2023), la société Askata, propriétaire d'un ensemble immobilier, a vendu à Mme [H] un plateau à aménager constituant le lot n° 4 de cette copropriété

[L], assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), les lots gros oeuvre et plâtrerie à la société de Gryse, devenue Jeannot de Gryse, assurée par la SMABTP, constructeur qui a sous-traité

définition précise d'un surcroît d'activité temporaire ; 2 / que le salarié a été engagé pour effectuer un travail en différentes tâches : répartition de palettes, tri des palettes et rangement de la plate-forme

exclusivité à Mlle Z..., la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis du bail et violé l'article 1134 du Code civil, alors que, d'autre part, si le terme "alimentation" doit être limité aux plats

cet indu ; qu'en retenant pour rejeter l'action engagée par la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, afin de répéter l'indu correspondant au remboursement du médicament N-PLATE

porté caution solidaire des époux X... pour le remboursement d'un prêt à eux consenti par la Banque populaire Toulouse Pyrénées en vue de l'achat de matériel neuf et de l'aménagement d'un laboratoire de plats

des travaux sur un terrain en forte déclivité; que l'expert a relevé comme cause de l'accident une défaillance mécanique; qu'ainsi, le prévenu, en mettant à la disposition de la SA Guillot une plate-forme

[B], en particulier le moyen relatif à l'irrégularité des interceptions téléphoniques mises en oeuvre via les prestataires de service « [3] » et « [2] », alors : « 1°/ que le recours à une plate-forme

X... a traversé une voie ferrée sur le platelage d'un passage à niveau dont les barrières étaient fermées, alors que les feux rouges annonçant l'arrivée d'un train clignotaient, que le signal sonore fonctionnait

[B] a été engagé en qualité de peintre-plâtrier par la société Peretti à compter du 8 janvier 2006. 2.

X..., engagé, le 26 novembre 1979 en qualité de plâtrier par la société Vignes et Saleilles, a été licencié, le 26 novembre 1988, après mise en liquidation judiciaire de celle-ci, avec un pravis de deux

composant à vérifier ou à sonder / Flocages, enduits projetés, revêtements durs des murs (plaques menuiseries, amiante ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante ciment, matériau sandwich, carton + plâtre

fait livrer l'escabeau utilisé par la victime après en avoir fait passer commande, il ne pouvait prétendre que ce matériel était correct tandis qu'il appert des éléments du dossier que non seulement la plate-forme

l'entreprise pour la sortie de la table de support des lingotières ; que cette opération impliquant le passage de la plaque dans un espace réduit présentait le risque connu et prévisible d'accrochage de la plate-forme