demandé la suppression résultait d'un accord pris en commun par les époux dans le cadre d'un divorce par consentement mutuel ; que l'appelant, qui travaillait au journal « Midi Libre », mais sans qu'on sache

sauvegarde, mentionnait trois options possibles, à savoir, un refus, un règlement immédiat de 30 % ou un règlement sur 10 ans de 100 %, en indiquant que le défaut de réponse valait acceptation sans que l'on sache

X... entendait se désister de son instance et de son action à l'encontre de son employeur, le fait qu'il ne sache ni lire ni écrire le français, à le supposer établi, n'étant en toute hypothèse pas de

Y..., à elle adressée, était conditionnée par l'exécution d'un travail effectif que Monsieur GIORGIO Y... reprochait à Madame Yvette X..., dans la même missive, de ne pas vouloir effectuer : « (...) sache

il est essentiel aujourd'hui que chaque membre du personnel de la SAT sache que chaque fois qu'il se rendra aux toilettes sans permission, il sera susceptible d'être frappé par une mesure de licenciement

Mais quand on gère un certain nombre de sociétés, qu'on a à ce point une épée de Damoclès au-dessus de la tête d'un grand nombre d'épargnants qui n'ont pas forcément envie qu'on sache qu'ils avaient des

du premier avertissement, acte qui conditionne cependant la sanction ; elle se contente de produire une copie d'écran sur laquelle apparait différentes lignes dont l'une intitulée AVE sans que l'on sache

prostitution de ses employées ; que celles-ci lui remettaient une somme de 1 200 francs, prix absolument normal pour un massage, et gardaient le reste pour elles, soit 300 francs, sans que le demandeur sache

plainte recouvrent une grande partie de ceux imputés à X... dans les documents estimés diffamatoires dans la présente instance ; que si le sursis à statuer n'est pas obligatoire, il importe que le juge sache

motivé sa décision en droit en ayant rejeté sa démonstration relative à l'évolution de son compte courant et en se contentant d'acter un montant quelconque émanant du seul docteur I... sans que l'on sache

versées aux débats par les requérants eux-mêmes que la cave et le vide sanitaire étaient parfaitement accessibles et connus des acheteurs, et que les photographies versées aux débats, sans que l'on sache

cancer broncho-puimonaire primitif a donc été isolé des autres pathologies consécutive à l'inhalation de poussières d'amiante par l'intermédiaire du tableau n° 30 bis en introduisant pour la reconnais sance

est affectée et ajoute que la toiture vue des combles est affectée de nombreux trous et jours et que les pièces de charpente apparaissent marquées de tâches da coulures d'infiltration sans que l'on sache

Martin, - la société NATIONAL HEBDO (SANH), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 avril 1996, qui, pour contestation de crimes contre l'humanité

complicité entre l'auteur de la contrefaçon dénoncée et la société de droit autrichien KDG MEDIATECH AG dont il n'est pas contesté qu'elle a réalisé le pressage du CD litigieux en Autriche sans que l'on sache

(Saône-et-Loire), et actuellement 11, le Coteau, rue de Sancé à Mâcon (Saône-et-Loire), 38/ l'Auxiliaire, Société mutuelle d'assurances à cotisations variables, dont le siège social est ..., 48/ la

engagements dont chaque commission était une contrepartie, a répondu aux conclusions prétendument délaissées ; Attendu, d'autre part, que l'arrêt retient qu'il n'était pas nécessaire que la banque sache

.) ; " Il faut qu'on sache, hein ! - Ouais, ok ! - Il faut qu'on sache ! - O.K. ! - Hein ! - Oui !