l'emballage et le chargement de ces matérils sur des remorques ; que, pour la partie maritime du trajet, le commissionnaire de transport a chargé les matériels sur le navire Ani ; qu'au cours de la traversée

A..., marin-pêcheur comme eux ; qu'au cours de la traversée de Cherbourg à Dieppe, le 27 janvier 1988, le navire a été pris dans une tempête et a subi des avaries ; que le vendeur qui n'a pas été payé

rejeter la demande des assureurs, l'arrêt retient que la condensation à laquelle les dommages sont imputables, est due aux conditions météorologiques difficiles rencontrées par le navire pendant sa traversée

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la motocyclette pilotée par Olivier Y... a été heurtée par l'automobile conduite par Peter C..., qui arrivait en sens inverse et qui a traversé

X... et Mme A... l'interdiction de traverser leur immeuble, ce qui leur permettait d'accéder au lot n° 9, à compter du 1er septembre 2000 ; que, par acte du 22 mars 2004, M. et Mme D... ont vendu leur

l'article 9 de la loi du 10 juillet 1965, ni le règlement de copropriété ne dispensent un copropriétaire d'obtenir l'autorisation préalable de l'assemblée générale pour réaliser des travaux consistant à traverser

selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Cameroon a chargé à bord du navire "Karl X..." une cargaison de sacs de produit chimique, voyageant sous deux connaissements ; qu'après la traversée

transport maritime, et qu'aucun élément du dossier ne permettait de déterminer si le vol avait déjà eu lieu lorsque le conteneur lui avait été remis ou qu'il serait intervenu pendant la traversée

victime de se tirer une balle dans le coeur avec un fusil dont la distance entre l'extrémité du canon et la détente était de 75,5 cm, de l'impossibilité, en outre, où cette victime se trouvait, de traverser

Y... sur ce point ne peuvent être retenues comme n'étant pas authentifiées ; il résulte du plan annexé au procès-verbal de police que le choc s'est produit alors que Thierry X... avait traversé la voie

V... a traversé le muret séparateur des voies sur l'autoroute A6 et a percuté un véhicule venant en sens inverse, causant de graves blessures à Mme O... et le décès de son mari, M. O.... 3.

Le syndicat des copropriétaires Le Cannet le Lac, se plaignant de ce que des arceaux, installés sur la voie qui traverse la parcelle [...], empêchaient la libre circulation des membres de l'association

X... se soit trouvé sur une voie prioritaire aurait pu constituer une faute ayant contribué à la réalisation du dommage, alors qu'au surplus les voies prioritaires s'interrompent avant la traversée des

de télésurveillance de la maison à la suite d'une panne d'électricité ; que l'information a permis d'établir que l'agent de sécurité, en fermant le disjoncteur pour rétablir le courant après avoir traversé

ordonnée ; Attendu que pour fixer l'assiette du droit de passage du fonds Cuvelier à la voie publique, au chemin existant qui part de la voie longeant le canal de Marseille depuis le n° ..., puis traverse

Dominique X... était un alpiniste chevronné ; que le chemin, à l'exception des portions recouvertes par des névés était dégagé ; qu'un premier névé avait été traversé peu de temps auparavant sans difficulté

d'un chemin de service correspondant dans sa terminologie actuelle à un chemin d'exploitation, c'est à tort qu'il conclut que l'association diocésaine est propriétaire de l'assiette de ce chemin qui traverse

initial, ainsi qu'en paiement d'une indemnité d'occupation ; qu'avec la SCI Petru Pan, intervenue volontairement à l'instance, elles ont appelé en intervention forcée les propriétaires des parcelles traversées