constaté que les conditions des articles L. 311-2 et L. 311-6 du code des procédures civiles d'exécution étaient réunies et d'avoir ordonné la vente forcée de l'appartement au cinquième étage et du water-closet

magasin comprend une vaste aire de vente carrelée avec trois caisses et un bureau caisse ; qu'à l'étage, il existe des locaux sociaux, un dégagement, une salle de pause, des vestiaires avec lavabos et water-closets

Par ailleurs, l'importance de l'essoufflement à l'effort a été mesurée le 20 mai 2014 par le docteur [U] qui note clairement qu'à 50 watts, il existe une franche majoration de l'insuffisance mitrale et

exclusive du terrain n° [...] d'une superficie de 896 m2 et d'y édifier une maison à usage d'habitation de type F4, une surface habitable de 110 m2 comprenant trois chambres, deux salles de bains, un water-closet

copropriété sous le n° 1 bis, à savoir : « au rez-de-chaussée sur la cour derrière la boutique, une chambre et une cuisine » avec « le droit, en commun avec les propriétaires des lots 1, 2, 3 et 4, aux water-closets

de vente, mentionne que l'installation électrique présente des risques d'électrocution et d'incendie, de nombreux branchements n'étant pas raccordés à la terre, dont un convecteur électrique de 1000 Watts

de rétablir les travailleurs migrants dans leurs droits, que leurs difficultés de compréhension linguistique aggravaient leur situation et que ces derniers avaient même selon l'ONG Human Rights Watch

ainsi sa consistance : « bâtiment 1, au quatrième étage en sortant de l'ascenseur, à droit, porte à droite, un appartement de type B, comprenant : entrée, chambre individuelle, salle de bains, avec water-closets

Laurent Y..., exploitant sous l'enseigne Kakao water sport, demeurant n° 5 A ...

copropriété décrit le lot n° 1 comme comprenant notamment une salle de restaurant et une cuisine, et le lot n° 4 comme comportant une boutique, une arrière boutique un dépôt à la suite, une courette et water-closets

parties communes ; qu'aucune disposition ou vote ne confère à M. et Mme [F] un droit de propriété ou d'usage exclusif de cette pièce ; que le règlement de copropriété prévoit en pages 12 et 35 que « les water-closets

immeuble et notamment son règlement de copropriété avec ses modificatifs, mentionne au titre de la désignation du bien vendu que le lot est ainsi composé : « entrée séjour, cuisine, salle de bains, waters

Le règlement de copropriété dressé en 1974 à l'occasion du partage successoral mentionnant le caractère commun des water-closets, débarras et remise se trouvant dans la cour, la prise de possession de

Peter, Neville, Thomas X..., demeurant lieudit The Fosseway, Bourton-on-the-Water, Gloucesterschire (Angleterre), défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° F 94-11.812 formé par M.

Y... a déclaré avoir subi, alors qu'il était âgé de cinq ans et demi, des agressions sexuelles, consistant notamment en des fellations réciproques, qui lui étaient imposées dans l'espace réduit des water-closets

U... était convenue à hauteur de 2 centimes par watt crête installé par projet apporté soit : - Pour les projets de 250 kwc, une commission de 5 000 euros HT, - Pour les projets de 100 kwc, une commission

sur le terrain acquis : - une maison d'habitation élevée sur sous-sol total comprenant atelier, garage et buanderie, composée d'un rez-de-chaussée comprenant cuisine aménagée, salon, deux chambres, water-closets

]              : « un appartement, au rez-de-chaussée porte droite dans le bâtiment [...]              , comprenant : entrée, quatre pièces, cuisine, office, salle de bains, water-closet et cave n° 9 et

juillet 1970, à la section II « définition des parties communes », inclut notamment dans cette catégorie les conduits de fumée (coffres et gaines), les têtes de cheminées, les tuyaux d'aération des water-closet

D'autre part, les water-closets communs appartiendront aux propriétaires des lots en faisant usage » ; qu'aux termes de l'article 1er du chapitre I du titre V, les charges communes à tous les copropriétaires