grande instance de Paris du 9 septembre 2011, la société Maria a procédé à l'enlèvement de la plateforme de lames en teck et de la structure cimentée, laissant à nouveau visible la toiture initiale en zinc

Ziad Z..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

consistait en la création d'une trémie pour l'accès au local en toiture d'environ 15 m ², la création d'un édicule sous forme de véranda d'une shon de 23, 8 m ² en acier laqué démontable avec toiture en zinc

conséquence au possessoire en décidant dans son dispositif de la condamnation de Monsieur Y... à remettre la partie du mur appartenant à Monsieur et Madame A...et sur laquelle il a fait poser un habillage en zinc

les appelants de ce chef de demande ; que, sur les infiltrations depuis le solin, l'expert n'ayant constaté aucune infiltration, le jugement devait être confirmé de ce chef, le pincement du couloir de zinc

qui a conditionné le choix de ce produit, tient à sa particularité concernant ses dimensions et ses formes, qui permettent de recréer l'aspect des toits anciens des demeures réunionnaises réalisés en zinc

l'ensemble » ; que cela se déduit également de la surface prévue pour la charpente métallique (« fourniture et pose d'une tuile rouge monopole 165 m² »), la toiture de l'extension cuisine étant habillée en zinc

opérations effectivement réalisées par l'installateur pour assurer ou non l'ouverture du conduit dans lequel a été installé le gainage – sciage ou non des planches, ou simple enlèvement d'une plaque de zinc

au remplacement de la charpente existante par une charpente en lamellé-collé devant servir de support à des panneaux triplâtre M0 sur lesquels devaient être mis en place une couverture en feuilles de zinc

pied sur 1, 80 m pour neutraliser la zone de passage nécessaire à l'exécution des travaux durant les jours et heures autorisés par la commune ; il a précisé qu'il n'est pas à exclure que la feuille de zinc

l'expert préconisait l'élagage des végétaux retombant au dessus de la couverture de l'atelier, le nettoyage des plaques ondulées de fibres-ciment, l'enlèvement des mousses et le nettoyage des chéneaux zinc

lorsqu'elle a abordé la question d'une rétribution sur le stockage de marchandises à son domicile ; qu'à ce titre, elle produit aux débats l'attestation de Pascal A..., employé de salle au restaurant le " PTI ZINC

Sandra Z..., épouse Y..., domiciliés tous deux [...] , 3°/ à Mme Anne-Marie A..., épouse B..., domiciliée [...] , en qualité d'héritière de Laurence C..., épouse A..., décédée, 4°/ à la société A A Zinc

une jouissance privative sur environ cinquante mètres carrés et que ce plan contenait les travaux envisagés et les mesures, ce dont il ressortait qu'il s'agissait de déposer une partie de la toiture zinc

Paris et les 19, 20 et 21 à 8h24, le 25 avril 2010 départ à 8h28 pour Lille et retour à 18h02 à Paris Nord, un retour à 21h34 le 4 juin ; que des courriels professionnels retransférés de son adresse Zina

du non respect des règles communautaires et nationales, d'allouer les dommages et intérêts suivants à chacun des salariés requérants : 1) Mr Mouloud Y..., 15 000 €, 2) Mr Karim X..., 8 000 €, 3) Mr Zied

euros), - l'enduit des ailes droite et gauche qui aurait dû être un enduit « à pierres vues à la chaux naturelle » (1.3 et 1.4 estimé à 2000 euros) -la descente des eaux pluviales aurait dû être en zinc

approvisionnement ; qu'elle produit trois devis pour l'arrachage des végétaux et la réalisation du mur latéral conformément au protocole c'est-à-dire avec brique et recouvrement du mur par du zinc