CodexAI
DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200290
27 mars 2025
Mme [H] [N], domiciliée [Adresse 4], a formé le pourvoi n° E 22-23.483 contre les arrêts rendus les 6 mai et 16 décembre 2021 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige l'opposant
cr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00320
11 mars 2026
[T] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Papeete, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2025, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 6 septembre 2023, pourvoi n° 22-84.255
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00041
13 janvier 2026
[S] [R] et [G] [T] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 8e section, en date du 9 mai 2025, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849
20 avril 2017
, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00329
1 avril 2026
Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 17 octobre 2024), rendu sur renvoi après cassation (Soc., 18 octobre 2023, pourvoi n° 22-18.385), M.
ECLI:FR:CCASS:2022:C200516
19 mai 2022
[E] [V], [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° X 20-22.111 contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2020 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige les opposant à la caisse régionale de
6079a82a9ba5988459c4bebe
28 avril 1986
CASSATION sur le pourvoi formé par : - X...
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03620
12 juillet 2016
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01156
20 août 2025
Par arrêt du 26 mars 2024 (pourvoi n° 23-87.356), la chambre criminelle de la Cour de cassation a dit n'y avoir lieu à examen immédiat des pourvois formés contre les arrêts du 16 janvier 2020, cassé et
ECLI:FR:CCASS:2024:C201070
14 novembre 2024
CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 novembre 2024 Cassation sans renvoi Mme MARTINEL, président Arrêt n° 1070 F-D Pourvoi
édure suiviec/Salvatore X
ECLI:FR:CCASS:2014:CR02144
27 mai 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société nationale des chemins de fer Français, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel
édure suiviec/M. F
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01065
7 mai 2019
DESPORTES ; La Cour de cassation : CASSATION SANS RENVOI et cassation sur les pourvoi formés par : - le procureur général près la cour d'appel de Douai, - contre l'arrêt de la chambre de l'instruction
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01503
3 avril 2007
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION PARTIELLE sur le pourvoi formé par X...
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00560
3 avril 2019
_____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Etpack Sprinter, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont
ECLI:FR:CCASS:2014:C200996
5 juin 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société HERMESIANE de sa demande de renvoi pour cause de suspicion légitime dirigée contre le tribunal de commerce de
ECLI:FR:CCASS:2024:C200040
18 janvier 2024
le pourvoi n° Q 21-22.798 contre l'arrêt rendu le 20 juillet 2021 par la cour d'appel d'Angers (chambre A - commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à M.
613725f4cd58014677421d3d
30 octobre 2002
en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; I - Sur le pourvoi formé contre l'arrêt n 59/99 du 5 février 1999 : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01762
14 octobre 2020
CRIMINELLE, DU 14 OCTOBRE 2020 Le procureur général près la cour d'appel de Rouen a formé un pourvoi contre l'arrêt de ladite cour, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2019, qui a prononcé
6079a8309ba5988459c4c071
20 mars 1990
REJET du pourvoi formé par X..., Y..., Z..., A..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bourges en date du 28 novembre 1989 qui, sur renvoi après cassation, les a renvoyés devant
ès cassation, dans l'information suiviec/Dominique Y
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03057
23 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - X...
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