la Société générale d'éditions maritimes (SGEM), a été reprise par la Société générale et de régie (SGER) ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions de la prévention routière, société anonyme dont le siège est

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 1988), qu'à la suite de la cession de la société Editions Aventures et voyages, éditrice de bandes dessinées, à la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions Universelles, sise chemin de la Mane, Balma (Haute-Garonne)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société Editions Alain Baudry en qualité de représentante exclusive

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par jugement du 19 mars 2009, le tribunal de grande instance de Paris, statuant au fond, a rejeté les prétentions formées par les sociétés

[Y], de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Editions Robert Laffont et de Mme [I], et l'avis de M.

X... a été engagé le 1er mars 1983 en qualité de VRP par la société Editions Vie et Santé ; que le 3 mars 2000 il a accepté la convention de conversion qui lui avait été adressé par l'employeur le 22 février

, s'il recevait des propositions de contrat et si la société offrait des conditions égales ; qu'en 1983, il a rejeté les offres de la société des Editions Campagne et accepté celles de la société Séfra

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Editions et productions Zagora, société anonyme, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SEEAMI, dont le siège est à Paris (3e), ...

V..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 juin 2017 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la société d'Edition de Canal Plus, société anonyme, dont le siège

référendaire VERDUN, les observations de Me PRADON et de Me COSSA, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DUVAL Cyrille, - La SOCIETE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'éditions et de promotions (SEP), agissant tant en son nom

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edition de la famille éducatrice, société à responsabilité limitée dont

Philippe Y..., mandataire liquidateur de la société Edition Vademecum, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 décembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section encadrement),

, en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre), au profit de la société Editions en direct, dont le siège est chemin Saint-Jean de Malte, Les Peupliers

Dorly, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'Etat de Monaco, de Me Guinard, avocat de la société Editions La Découverte et de M. Z..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions Martinsart, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société CHRISTIAN CHALMIN et associés, dont le siège est ... (2e) venant aux droits de la société anonyme