Souppe, Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M. Galand avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;

Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. de Mordant de Massiac conseiller rapporteur, MM.

Zambeaux, Dardel, Fontaine, Milleville, Alphand, Culié, Guerder conseillers de la chambre, Mme Guirimand conseiller référendaire, M.

Tacchella, Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié, Jorda conseillers de la chambre, MM. Y..., de Mordant de Massiac, Mmes X..., Z Ferrari, M. Echappé conseillers référendaires, M.

Culié, Schumacher, Martin conseillers de la chambre, M. de Larosière de Champfeu conseiller référendaire, M.

Culié, Roman, Schumacher, Martin conseillers de la chambre, Mmes Batut, Mouillard, M. de Larosière de Champfeu conseillers référendaires, M.

Culié, Roman, Martin conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mmes Batut, Mouillard, M. de Larosière de Champfeu conseillers référendaires, M.

Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. de Y... de Champfeu conseiller rapporteur, MM.

Hecquard, Culié, Roman, Schumacher, Martin conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mme Mouillard conseillers référendaires, M.

indique que l'essai d'arrosage de 20 mm par jour pendant 7 jours est moins contraignant qu'une pluie standard sur le site ; qu'une pluie de 100mm/h de printemps ou d'automne apporte un volume de 60 mètres cubes

la convention du 8 avril 2011 prévoyait plusieurs conditions suspensives et notamment, au titre des conditions suspensives au profit du vendeur, « que le conseil de la COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX (CUB

Toujours le 22/07/2011 vous vous êtes approché de son poste et, en lui jetant une banane, vous lui avez dit (je cite) "vous n'avez qu'à vous la mettre dans le cul".

responsable et vous ne serez plus responsable" alors que Mme [G], épouse [D], disait "je vous emmerde, ça commence à bien avec la puissance, vous êtes des incapables, aide sociale à l'enfance de mon cul

. : à la suite d'un emprunt de cartobacs, « il va falloir que tu les paies, ça va te coûter une main au cul » ; A R...

Philippe - DES CUBES DU Y...

Alors que Mme L... sortait du bureau après avoir fait le ménage, vous avez hurlé : « Putain, elle a touché à mon manteau avec ses doigts tout dégueulasses, qui t'a demandé de toucher touche à ton cul !

écritures des époux Y... « sur la base des éléments du cadastre ancien » que « la configuration des lieux confirme que le chemin d'exploitation entre deux lignes tiretées situé au Nord Est se terminait en cul

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE