du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué, réunis, ci-après annexé : Attendu que la SEMIS et société Agence d'architecture Caillaud-Piguet font grief à l'arrêt de prononcer

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par M.

Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal de la société Hôtel le Bristol Enoncé du moyen 18.

A..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) ; que M. X...

dans le délai du pourvoi ouvert contre l'arrêt au fond n'est pas recevable ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Senalia union, formé contre l'arrêt du 13 octobre 2014 : Attendu

n'est pas fondé ; Mais sur le moyen unique du pourvoi principal de M.

Examen des moyens Sur le moyen unique du pourvoi principal Enoncé du moyen 3. La MAF fait grief à l'arrêt de la condamner à payer, in solidum avec M.

et entrepreneur principal, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), la réalisation de travaux sur un immeuble ; que des sous-traitants sont intervenus sur le chantier ; que la chambre

d'usage, de contrôle et de direction que l'intéressé s'était arrogés ; Qu'ainsi le premier moyen du pourvoi principal ne peut être retenu en aucune de ses quatre branches ; Sur le premier moyen

d'un tiers audit contrat et de son refus de la proposition de travaux retenue dans ce dernier, dès lors que ladite proposition a été acceptée en connaissance de cause par l'entrepreneur principal, la

et l'entrepreneur principal, lesquels ont formé des appels en garantie ; Attendu que la société Condotte d'Acqua fait grief à l'arrêt, qui la condamne, in solidum avec l'architecte et la SCI, à payer

, pour partie irrecevable, n'est pas fondé pour le surplus ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics (la CAMBTP) et de la société

A..., ès qualités : Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu que les moyens ne sont pas de nature à être admis ; II - Sur le pourvoi de M. Q...

demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours, un moyen

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 31 octobre 1985), que la société civile immobilière Saint-Lary

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Constructions Bernard Fournigault, demanderesse au pourvoi principal Il est fait

X...qui a appelé en garantie son assureur ; Sur le moyen unique du pourvoi principal n° U 13-22. 632 et le premier moyen du pourvoi incident, réunis : Attendu que M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri, Marcel, Gabriel X..., architecte, demeurant ... à Meudon-Bellevue (Hauts-de-Seine),

X..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF), ayant sous-traité une partie de la mission d'études à la société GIEB, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et

E... et la société E... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 janvier 1991), qu'en 1982, la société