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323 résultats pour « Aggal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100948

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

examiné Yaric le 24 juin 2011 que le médecin généraliste qui a ausculté Arran le 29 avril 2011 ou Carenza les 25 avril et 24 décembre 2010 ne sont guère alarmants pour des enfants de cet âge vifs et agiles

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01796

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

lettre de démission, Madame X... a encore écrit le 11 janvier 2010 puis le 25 janvier 2010 pour solliciter rétroactivement la requalification et l'augmentation de rémunération, certes en des termes agacés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10700

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

projet (stage linguistique en 2007, formation "FLEX 3- applications Riches" en 2008, formation de manager en 2009), il n'a reçu en 2010 et 2011 que des formations de développeur ("gérer les projets agiles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100936

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

forme outrancièrement véhémente de ses interventions ; que selon le rapport de Me B..., pages 5 et 6, Me X... estimant qu'au cours de la plaidoirie, Mme D..., assesseur, avait manifesté un certain « agacement

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210183

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

J'ai pris les cachets agacée, je les ai posés (sic) sur la table, et je suis sortie avec Valérie dans le couloir.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10692

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Q... ne conteste pas l'incident relatif au téléphone même s'il indique dans son courrier en réponse avoir été agacé par le fait que la "liste de numéros a été soigneusement décortiquée", II doit donc

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10441

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[X] pour qu'il se rende à cette visite médicale ; que les témoins parlent de posture agressive tant verbale que physique, de forte insistance, de manifestation d'énervement et d'agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10152

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

d'expression le fait, pour un salarié ayant une ancienneté de plus de dix ans, d'avoir, par deux courriers adressés à son supérieur hiérarchique, sans la moindre diffusion publique, manifesté son agacement

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100566

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

mineure a montré avec insistance le trou de la serrure de la salle de bain, par laquelle elle a pu observer son frère [V] se doucher, [V] (décrit comme un adolescent de 12 ans un peu difficile et vite agacé

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CC

comm

été Crédit logement de son désistement d'appel dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00360

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

Mais … que ce courrier, postérieur au dépôt du rapport, n'a pas à être pris en compte pour apprécier la partialité de l'expert ; … que les termes employés dans le rapport, s'ils démontrent un agacement

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01355

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

S... reconnaissant alors avoir manifesté effectivement un certain agacement ; que la SAS Fujitsu Technology Solutions avance que malgré plusieurs mises en garde préalables au licenciement, le 6 juillet

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00327

Cassation

20 mars 2012

20 mars 2012

Et son agacement est compréhensible à la lecture de l'interview donnée au journal « La Vigne » de mars 2009 par le président d'INTER RHÔNE, faisant état de la " passivité " des vignerons et du fait que

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00055

Cassation

6 janvier 2011

6 janvier 2011

était convenu de terminer un travail urgent avant la fin de la semaine ; que cela a donné lieu à un échange de courriels (pièce 28 de la SAS TNS SOFRES) où Monsieur Y... exprime certes un certain agacement

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CC

cr

6079a8219ba5988459c4bd98

Cassation

19 juin 1984

19 juin 1984

D'INSTRUCTION DOIT S'ABSTENIR DE TOUTE ATTITUDE OU REFLEXION QUI POURRAIT ETRE PERCUE COMME UN MANQUEMENT A SON DEVOIR D'IMPARTIALITE, NE PEUT ETRE VUE COMME UNE TELLE MANIFESTATION L'EXPRESSION D'UN AGACEMENT

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301338

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

le siège est [...]                                       , 4°/ à la société La Boîte à outils, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                             , 5°/ à la société Agape

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301239

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Paul Martin Z..., y domicilié, 10°/ à la société le Parc Valmont, société civile immobilière, dont le siège est [...] du Texas, RN 98, 83530 Agay, défendeurs à la cassation ; La société le Parc Valmont

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10831

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

enregistrer son changement d'adresse et à relever que la SAS Volvo Trucks France avait été en mesure de lui adresser un avertissement à sa nouvelle adresse (cf courriel du 18 juillet 2012) et à transcrire l'agacement

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10355

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Autant de rendez-vous qu'il me fallait en catastrophe annuler, déplacer, reporter, ne respectant plus les plans de traitement prévus avec les patients autant de patients agacés, mécontents, prisonniers

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01235

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

concernant les délégations, les « délais de prévenance » et concluant « Donc organise toi avec le client, sache simplement comme le client l'a signalé lors de ton dernier suivi de mission, qu'il est un peu agacé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01254

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

[Z] [T], domicilié 5 avenue du Corail, 83530 Antheor Agay, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de seul héritier de Mme [S] [P], son épouse décédée le 15 août 2009, 4°/ la société Riviera

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