Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Barbieri, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société [...] , de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. N... et MM. Q..., G... et O...

modifier l'objet du litige, que les assemblées générales dont le syndicat et le syndic soutenaient qu'elles devaient être exécutées n'avaient voté aucun projet précis de clôture de la piscine et que les barrières

portée des éléments qui lui étaient soumis, qu'il résultait des attestations produites, qu'elle n'a pas dénaturées, que le passage sur le chemin 50 avait été régulièrement utilisé jusqu'à la pose d'une barrière

si les actes relatifs à la présence de cette barrière ou à son déplacement étaient le fait de M.

, appartenant au Groupe Lucien Barrière, a alloué une prime destinée à compenser l'entretien des vêtements de travail ; que le syndicat CFDT du pays de Vannes est intervenu volontairement à l'instance

X... ; que par ailleurs, la société CASINO BARRIERE DE CARRY LE ROUET verse aux débats le témoignage de M. Y..., responsable sécurité, qui atteste « Nous lui (M.

Selon vos dires, la résidente s'est retrouvée coincée entre les barrières en voulant récupérer ses bandes à varices qui seraient tombées au sol alors que vous étiez dans la salle de bain de la patiente

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les quatre barrières

JOINT, EN RAISON DE LEUR CONNEXITE, LES POURVOIS FORMES PAR BARRIERE (N° 74 - 11 014) ET PAR VIVIER (N° 74 - 11 024) CONTRE L'ARRET RENDU LE 12 DECEMBRE 1973, PAR LA COUR D'APPEL DE REIMS, DANS LE LITIGE

AUX MOTIFS QUE le GFA DES DOMAINES DE LA BARRIERE possède un patrimoine propre dont le bail rural conclu le 23 janvier 1993 avec M.

Barbera, exerçant activité de conseil en immobilier sous l'enseigne étude Barbera, pris en sa qualité de directeur propriétaire du cabinet Barbera, demeurant ...

X... sortait, au volant de son véhicule, du parc de stationnement exploité par la société civile particulière Nice-Etoile (la SCP), la barrière automatique est retombée, endommageant le véhicule ; que

Barbieri, Jacques, conseillers, Mmes Proust, Meano, M. Jariel, conseillers référendaires, M.

Barbieri, conseillers, Mmes Proust, Meano, M.

Barbieri, conseillers, Mmes Corbel, Meano, Collomp, Schmitt, conseillers référendaires, Mme Guilguet-Pauthe  , avocat général, Mme Besse, greffier de chambre.

Barbieri, Jessel, conseillers, Mme Corbel, MM. Béghin, Jariel, Mme Schmitt, conseillers référendaires, M.

Barbieri, conseillers, Mmes Proust, Corbel, Meano, Collomp, conseillers référendaires, M. Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.