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Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04284

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04289

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04291

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04292

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04293

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04294

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04287

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04288

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04286

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04223

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04232

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04245

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04247

Cassation

24 août 2016

Buisson, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle

civ2

607940eb9ba5988459c3f9ef

Cassation

24 mars 1971

UNE CERTAINE DISTANCE PAR RAPPORT AU COMPAGNON QUI LE PRECEDE SANS REPONDRE AUX MOTIFS DES PREMIERS JUGES QUI, POUR RETENIR UNE FAUTE A L'ENCONTRE DE X..., AVAIENT RELEVE QU'IL AVAIT PENETRE DANS UN BUISSON

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2011:CR06479

Cassation

9 novembre 2011

Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Buisson, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

civ3

61372181cd580146773f452f

Cassation

27 février 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Amita Y..., demeurant à Ferney-Voltaire (Ain), "Aux Buissons" Versonnex

Source officielle

civ3

61372182cd580146773f45ee

Cassation

27 mars 1991

Michel X..., 2°) Mme Jacqueline X..., demeurant ensemble, "Le Pied du Buisson", Limeuil (Dordogne), Saint-Alvère, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle

civ1

61372230cd580146773faf5c

Cassation

18 octobre 1994

Rolland Z..., demeurant à Bègles (Gironde), rue Ferdinand Buisson, Cité Maurice Thorez, bâtiment G 22, appartement 313, en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1991 par le tribunal d'instance de

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civ3

613722d8cd5801467740235e

Cassation

4 février 1997

Robert X..., 2°/ Mme Annick X..., née Y..., demeurant ensemble Centre Commercial Stoc, rue des Buissons, 78470 Saint-Rémy-les-Chevreuses, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1995 par la cour

Source officielle

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