Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 24-22.638 contre l'arrêt n° RG : 22/03948 rendu le 17 octobre 2024 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Burger

D... et la société de Buret aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M.

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section D), au profit : 1°) de Mme Michèle C..., demeurant ... à Bures-sur-Yvette (Essonne),

Yves Z..., demeurant Ferme de la Cité, 55290 Bure, en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1996 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Théodore X..., demeurant ... à Bure (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 novembre 1993, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

X... a été engagé le 1er février 2000 par la société Omni Buro Var (la société), en qualité d'attaché commercial ; qu'il a été licencié le 28 juillet 2005 pour motif économique ; Attendu que la société

s'accordaient pour définir leurs rôles respectifs, Daniel X... se chargeant de diriger comme "chef de table" les parties de cartes et de contribuer au bon déroulement de ces jeux (rami-poker et rami-bulle

qui l'a examinée le 16 février 2000, mentionne dans son certificat médical qu'elle a abandonné l'école à l'âge de 11 ans, elle sait lire mais ne comprend pas ce qu'on lui fait lire, elle annonce et bute

Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt et du jugement qu'il confirme que la société Transit Pichon de Bury

[S] pose la limite de propriété en haut de butte de terrain à plus de 2 mètres de hauteur et de largeur à l'intérieur des terres, négligeant ainsi l'article 552 du code civil et donnant à la Mairie l'occasion

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (Chambre sociale), au profit de la société James Burn international, dont le siège social est ..

siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° K 24-21.932 contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-4), dans le litige les opposant à la société Burger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Infratest Burke, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Son entourage à la mairie du 1er arrondissement évoque un «burn-out professionnel », une « grosse fatigue », voire de « l'hypertension» liés à des dossiers épineux.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Burger King France, dont le siège est 1, place Victor Hugo, 92400 Courbevoie

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 22 février 2011), que Mme X..., engagée par la société Des Bulles

, adressé le 30 janvier 2006 à X... que les travaux n'ont pas été achevés à cette date ; que par un autre courrier valant mise en demeure du 6 décembre 2005, EASY BURO a fait part à X... de ce que les

Jean Y..., 6 / de Mme Sylvia Z... épouse Y..., demeurant ensemble 91440 Bures-sur-Yvette, 7 / de la société des Hautes Montagnes, société à responsabilité limitée, dont le siège est 73320 Tignes