Boud'Hors, 2 / de Mme Sylvie A..., demeurant tous deux Le Moulin des Chérottes, 27240 Damville, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

d'ordures à l'intérieur des bâtiments d'exploitation ; absence de dégradations des bâtiments par les preneurs, compte-tenu d'un état de vétusté dont ces derniers n'ont pas à répondre ; pourrissement des chevrons

. ; "avisé de la présence de ces jeunes par un voisin le prévenu se munissait d'une lampe torche et d'un fusil Winchester calibre 12 qu'il approvisionnait de cinq cartouches, quatre de chevrotines en

Andrée, Denise, domiciliés tous deux ..., Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), en cassation d'une ordonnance rendue le 1er avril 1980 par le juge de l'expropriation du département des Yvelines, siégeant

ne pouvait écarter l'imprudence de la victime sans examiner si ne caractérisait pas la faute de celle-ci le fait d'avoir tenté, sans nécessité, de descendre seule, le long d'une échelle, un lourd chevron

Tombini, a été victime d'un accident du travail, le 10 février 1987, au cours de travaux de démolition dans un bâtiment industriel ; que son chef de chantier lui ayant donné l'ordre de décrocher un chevron

des infiltrations, les roulements des portes coulissantes fortement et anormalement usés, empêchant l'ouverture et la fermeture, la flèche importante de certains profilés aluminium mal dimensionnés (chevrons

être établi que son assistance aurait été inopérante" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, après vaine tentative par les époux Y... d'obtenir qu'un médecin se déplace dans la matinée au chevet

été commandés et que les sous-traitants qui les ont réalisés n'ont pas été payés malgré les règlements effectués par le maître de l'ouvrage ; attendu cependant que Monsieur Y... était un architecte chevronné

en sapin avaient été posés de part et d'autre d'un chevron en peuplier ruiné, et laissé en place.

SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE DE TISSAGES DE SOIERIES DES CEVENNES, PROPRIETAIRE D'UN MODELE DE DESSIN POUR TISSUS "GENRE PROVENCAL EN CHEVRON

dommages-intérêts en réparation du préjudice subi du fait de cette infraction ; aux motifs que les gendarmes ont reconnu dans leur procès-verbal avoir exercé des tractions sur le bracelet fixé à la chevrette

experts une urgence obstétricale angoissante, qualifiée de terreur des obstétriciens, impossible à prévenir, que la rareté de cette complication expliquait qu'aucun accoucheur ou sage-femme, fût-il chevronné

Peugeot, 92504 Rueil-Malmaison, 3°/ du Cabinet Le Chevrel, dont le siège est ..., 4°/ de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Houet, dont le siège est ..., prise en sa qualité

conclusions d'appel (p. 12) que la société l'Artistique Caumartin avait nécessairement connaissance de l'affiliation des auteurs à la SACD, compte tenu à la fois de la qualité de professionnelle chevronnée

la chambre commerciale de la Cour de cassation admettant la technique dite du renvoi aux conditions générales, dès lors que la SCI LIELOS n'était pas, jusqu'à preuve du contraire, une commerçante chevronnée

fille de le masturber a commis une atteinte sexuelle, par surprise, car elle ne savait pas qu'elle se livrait à un acte sexuel, et par contrainte, parce qu'elle ne pouvait qu'obéir au père qu'elle chérit

procédant d'une mauvaise organisation du service non imputable au requérant qui n'était pas chef de service et qui a effectué en ce qui le concerne toutes les diligences requises dès qu'il a été appelé au chevet