caissier d'une station-service, a été victime d'un accident du travail ; que pour échapper à ses agresseurs, il a rejoint son local blindé pour en refermer précipitamment la porte ; qu'ayant laissé un doigt

1987 et le 16 avril 1986 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de la CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION, dont le siège social est au boulevard Doret

Commission nationale technique (section tarification), au profit de la CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION, dont le siège est à Saint-Denis de la Réunion (Ile de la Réunion), boulevard Doret

septembre 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion (CGSSR), dont le siège est 4, boulevard Doret

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 2 juillet 2019), la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel des Savoie (la banque) a consenti à la société L'Auberge dorée (la société) un prêt d'un montant

X... a reconnu avoir imposé deux fellations à Océane, l'avoir caressée au niveau de son sexe avec les doigts, une fois par semaine, du début de l'année 2009 au mois de juillet 2010 et, enfin, lui avoir

voire de sa propre habitude, ni instruite ni même avertie à aucun moment des gestes auxquels il allait procéder ; que, au mépris des règles d'hygiène les plus élémentaires, il a procédé de la sorte à doigt

plaies du membre supérieur droit à la face externe du bras, d'une plaie de la région cervicale postérieure, de deux plaies profondes de la main gauche avec section des tendons fléchisseurs du troisième doigt

mobilier ayant garni son domicile conjugal; qu'il existait ainsi un contentieux préalable entre ces deux hommes, qui rendait peu opportun un contrôle d'identité de Daniel A... à la suite d'un simple "doigt

provoqué une enquête de gendarmerie ; que les mineures ont décrit aux gendarmes les gestes reprochés à leur instituteur comme consistant en des caresses principalement sur la poitrine, en l'application du doigt

l'Administration croirait devoir émettre un avis de recouvrement conforme à la thèse de l'Administration vérificatrice, et dans la mesure où la recette exigerait paiement et ou garanties, je propose dores

montres Rolex, 50 % des fabricants de jambon à l'os en infraction, 28 % de pommes de terre "primeur" non conformes, des foies gras Marquis des Landes venus d'ailleurs et des chaises pliantes coupe-doigts

serrée contre lui et embrassée de force avant de la mettre à terre, de la gifler à plusieurs reprises pour l'empêcher de crier, de mettre sa main dans sa culotte et d'essayer de la pénétrer avec ses doigts

l'Association sanitaire de l'Est, dont le siège est à Saint-Benoît (Réunion), ..., 6°) de la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion, dont le siège est à Saint-Denis (Réunion), boulevard Doret

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1994 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société l'Aube, dont le siège est Saint-Cyr du Doret, 17170

qu'elle avait dû subir les attouchements de X... et répondre à ses demandes de fellation; qu'en outre, elle a précisé qu'à une période postérieure, qu'elle ne pouvait dater, il lui avait introduit un doigt

Rouen, courant 1991 et jusqu'en 1994 exercé sans violence, ni contrainte, ni menace, ni surprise, des atteintes sexuelles, en l'espèce caresses, masturbations, demandes de fellations, introduction du doigt

l'instruction, cette dernière faisait état des constatations médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler au moment des faits, ses agresseurs lui ayant mis la main sur la bouche, les doigts