Jean-Michel X..., Mme Josette X..., Mme Cécile Z..., Mme Estelle Z..., M. Clément Z..., M. Christian Z... représentant sa fille Elise Z..., Mme Brigitte X..., M. Bernard X... et M.

et la société ITT composants et instruments devant le tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; que la société AGF, assureur de l'employeur, et Mmes Z... et Estelle

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie, Dominique, Estelle Y... épouse de M.

Norbert Y... et Mme Estelle Y... de leur reprise d'instance en qualité d'héritiers de Paul Y... ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 411-32 du code rural et le la pêche maritime ; Attendu que

des enfants un mois avant l'échéance de la mesure, a autorisé le service à organiser des séjours des enfants chez Monsieur Z... lors des périodes où ce dernier reçoit également ses propres enfants, Estelle

(Pas-de-Calais), 17°) de Mme Estère F..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 18°) de Mme Claudie H..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 19°) de Mme Brigitte I..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Lucien X..., 2°/ Madame X..., née Claudine Z..., demeurant tous deux ... à Saint-Estève

Gérard Donadieu, demeurant à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), Les Aires de l'Estève, route de Rognes, 2°/ de Mme Monique Meche, demeurant à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), Petit Chemin du Budéou,

demeurant 7, montée Gézon, 39260 Moirans-en-Montagne, 7°/ de Mme Françoise D..., demeurant ..., 8°/ de Mme Sybille E..., demeurant ..., 9°/ de Mme Carole F..., demeurant ..., 10°/ de Mme Estelle

droit italien, dont le siège est via Ettore X..., zone industrielle Montecchio, 36053 Maggiore Vicenza (Italie), 2 / de la société Distri, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Saint-Estève

Mme Estelle A..., gérante de la SCI As & Cau se réserve la possibilité de renoncer au remboursement de ses avances en compte courant afin de privilégier les autres créanciers ; que le règlement des autres

Raymond X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 10 mai 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Estelle Y... épouse X

Philippe X..., Mme Marie-Estelle X..., épouse Y..., M. Dominique X... et M.

David I..., 13°/ à Mme Estelle R...        , tous deux domiciliés [...]                                   , 14°/ à M.

(pour Estelle Y...) et d'une signature et ajoute, d'autre part, que les travaux litigieux exécutés sont très importants, que les époux X... n'avaient pu ignorer leur réalisation sur leur propriété ; qu'en

(expert-psychologue), qu'Estelle avait tardivement dénoncé des faits dont la description n'était pas compatible avec les conclusions du docteur A..., que les jeunes femmes avaient commis des erreurs matérielles

Estèves Y..., engagé le 1er avril 1993 par la société Azevedo en qualité de manoeuvre maçon, a été victime, le 9 octobre 1995, d'un accident du travail ayant entraîné un arrêt de travail jusqu'au 16 septembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Estelle X..., demeurant ..., 2 / Mme Martine Y..., demeurant ..