Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Distribution matériaux bois panneaux, de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Onati, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [I] [X], de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axima concept, de la SCP Doumic-Seiller, avocat de M.

Flores, conseiller référendaire, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu que, par suite d'une erreur matérielle

Thierry Z... exerçant commerce sous l'enseigne "Flores surveillances", 4 / de l'entreprise "Flores surveillance", dont le siège est ..., 5 / de M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10865 F Pourvoi n° V 21-25.609 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de M. [C].

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 7 F-D Pourvoi n° V 22-20.116 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU

unique : Vu les articles L. 423-7 et L. 423-8 du Code du travail ; Attendu que pour dénier à Mme X... la qualité d'électrice et d'éligible pour les élections des délégués du personnel du Centre Flora

rémunératrice; que, pour tenter d'obtenir des résultats "présentables", Pascal Y... lui a consenti des conditions très favorables; que, malgré ces avantages, le centre pilote n'a jamais été très florissant

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCI Les Flores

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Chollet, conseiller doyen, MM. Ludet, Mallard, Mmes Goasguen, Vallée, Guyot, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, MM. Rinuy, Ricour, conseillers, M.

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Chollet, conseiller doyen, MM. Ludet, Mallard, Mmes Goasguen, Vallée, Guyot, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, MM. Rinuy, Ricour, conseillers, M.

Flores, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société des Cordeliers, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462

Yves X... que d'héritière de Mme Flore Z..., veuve de M. Yves X..., 2 ) M.

cour d'appel de Paris (1ère chambre, section C), au profit : 1 / de la société Qwinzy capital groupeLTD, Société de droit de Hong-Kong, dont le siège est One Exchange Square, Suite 1003-4, 10 th Floor

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Bofrost France, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2022

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Bofrost France, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 2107 F-D Pourvoi n° K 22-19.164 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM