présence d'un enquêteur, ni enfin par les déclarations de Yohann Y..., précisant qu'après la détonation il s'était précipité dans la chambre de ses parents et avait vu sa mère près de la fenêtre, un fusil

volontaires sur la personne de Michel X... et débouté celui-ci de son action civile ; "aux motifs que les frères Z... indiquent que l'un d'eux, Alain, a répondu à un coup léger et à la menace du fusil

suivies d'une incapacité supérieure à 8 jours ; "aux motifs qu'il est établi que le 26 janvier 1993 à Le Pellerin, Georges Y... a exercé des violences sur la personne de Claude X... à l'aide d'un fusil

. ;- trois médailles en honneur dont l'une gravée Maurice, son frère décédé ;- quantité d'assiettes anciennes avec motifs à fleurs ;- un fusil de chasse avec culasse à recul Darne ;- une veste en cuir

mort sans intention de la donner, doit être retenue ; "alors que l'homicide volontaire suppose l'intention de donner la mort ; que cette intention ne saurait résulter de la seule utilisation d'un fusil

qu'elle expose qu'elle a été le témoin des déclarations et confidences de Jean-Luc A... selon lesquelles il était prêt à faire n'importe quoi à l'encontre de Patrice X... et même d'aller chez lui avec un fusil

Bernard X..., 2°/ Mme Marie-Thérèse Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Nouan Le Fuzelier (Loir-et-Cher), "Le Clos d'Issay", en cassation d'un arrêt rendu le 28 août 1990 par la cour d'appel

et l'autre lui a porté deux coups de couteau, avant de prendre la fuite en abandonnant sur place le fusil sur lequel l'empreinte génétique de M.

SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA SUITE D'UNE SALVE DE FUSILS TIREE A L'OCCASION D'UN MARIAGE, SELON UNE COUTUME

à pompe et une quinzaine de tir à l'arme de poing ; toutefois, le formateur témoigne que Jacques X... a effectué 15 tirs à l'arme de poing et 34 tirs au fusil pompe et le relevé météorologique du 21 avril

X... coupable du délit d'importation sans déclaration de marchandises prohibées ; " aux motifs que le régime de l'importation en franchise temporaire ne peut être accordé au prévenu puisque les fusils

reprochée ait été commise dans l'exercice de son rôle de direction ; Attendu que le 21 juin 1980, Mme X..., salariée du centre de loisirs " Etoile-Foch ", a été blessée par un coup de feu parti d'un fusil

conseil d'administration, 2° / la société TotalEnergies raffinage France, société par actions simplifiée, toutes deux ayant leur siège au [Adresse 1], 3° / la société TotalEnergies additives and fuels

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoire Funel, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Paris (15e), ..., en cassation

XG..., demeurant ... au fusil, bât 19, 75°) M. YG..., 76°) M. ZY..., 77°) M. XD..., 78°) M. XW..., 79°) M. XO..., demeurant ... au fusil, bât 20, 80°) M. M..., 81°) M.

puisse en être affecté ; qu'il écrivait en effet que ces nouvelles dispositions étaient « ridicules » compte tenu de la nécessité de répondre aux exigences d'une clientèle disséminée sur l'ensemble de fuseaux

est limité à deux heures d'informatique, certains cours annoncés dans la brochure prévoient une section aéronautique qui comprend théoriquement des cours de maintien, de calcul rapide, d'étude des fuseaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Fatima X..., demeurant .... 1104, bât. 1 à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher