Gilles Z..., demeurant ..., 2°/ de M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la commune de Créteil fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 5 avril 2001), qui fixe l'indemnité revenant à la société Gilles

Il a été trouvé dans son véhicule un bateau, un moteur, des gilets de sauvetage, de l'essence et des rames. 3.

tout moyen, elle doit être non ambiguë et certaine" ; " que le prévenu, qui n'a pas fait de délégation écrite, s'est contenté, au cours de l'enquête et de l'instruction, de mettre en avant le rôle de Gilles

B... procédait à ces opérations lorsqu'il a fait une chute dans la Garonne et a disparu dans le fleuve, alors qu'il ne portait pas de gilet de sauvetage ; que son corps a été retrouvé sept jours après

résulter du défaut de maîtrise d'André X... suite vraisemblablement à une vitesse excessive démontrée tant par les dégâts très importants, relevés sur les deux véhicules, que par les déclarations de Gilles

Gilles Y..., le 24 juin 1991, délégations invoquées par le prévenu, la Cour n'a pas motivé sa décision ; "alors que, d'autre part, la preuve de la délégation de pouvoirs n'étant soumise à aucune forme

Gilles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, du 4 janvier 1994, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME sous l'accusation de coups ayant entraîné la

procédure pénale, violation des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que, après que les parties ont, à l'audience du 8 juin 1998, sollicité la comparution des témoins Gilles

par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A) au profit de : 1 ) la société Comtransco BV, dont le siège est à Wilhelminakade 84 B 3072 AR Rotterdam (Hollande), 2 ) la société Schouten Giessen

Gilles, F... Claude, J... Roland, Y... Gilles, Z... Annick, épouse HAMELIN, A...

, foulards, pardessus, vestes, teeshirts, gilets molletonnés sans manches, tricots, costumes, caleçons, bermudas, maillots de bain ; vêtements de dessus pour hommes ; articles de chapellerie » en classe

Gilles, contre le jugement du tribunal de police de VENDOME, en date du 26 novembre 2001, qui, pour transport en surcharge, l'a condamné à 900 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le

Gilles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 1er février 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME sous l'accusation de viol aggravé

chambre de commerce et d'industrie de la Réunion et poursuivis par le ministère public consistaient à avoir frauduleusement soustrait diverses marchandises dans le magasin de frêt de l'aéroport de Gillot

Augusto, demeurant ensemble ..., 3 / de la société "Agence Gilles", dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

son ouverture à la circulation publique résulte du consentement, au moins tacite, des propriétaires ; qu'en retenant, pour décider qu'il ne pouvait être fait interdiction à Mme Y...de circuler rue du Giessen

Gilles, - B... Jean-Pierre, - C... Jacques, - X...