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1 467 résultats pour « Jean François MARCET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372657cd58014677424ce0

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

Source officielle
CC

civ2

613722a3cd580146773ff7d9

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Pierre et Marcel A... et M.

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a28

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405bcd

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Marcel A..., demeurant ..., 5°/ Mme Marie-Louise Z..., demeurant ..., 6°/ Mme Blanche X..., demeurant ..., 7°/ M. Jean C..., demeurant ..., 8°/ M. Roger C..., demeurant ..., 9°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe1c1

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Jean-Louis XB..., demeurant ..., 25 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372347cd58014677407b14

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Jean-Luc Z..., demeurant ..., 2 / M. François Z..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dd06

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Jean, - LE X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10330

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

ainsi que tous les actes de cession de parts entre Monsieur Marcel X... et la société Hominis, à voir fixer le préjudice matériel subi par Monsieur Marcel X... à la somme de 3 023 069 €, et à voir fixer

Source officielle
CC

soc

61372194cd580146773f4f5a

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Jean-Paul N..., demeurant "Bel Air" à Cluny (Saône-et-Loire), 19°/ de Mme Marcelle O..., demeurant route de la Digue, Cluny (Saône-et-Loire), 20°/ de M. Gérard P..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372170cd580146773f3c47

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ2

613722fdcd58014677404116

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean C..., demeurant ..., 3°/ M. Patrick E..., demeurant ..., 4°/ Mme Christiane H..., demeurant ..., 5°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372258cd580146773fc33d

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. C...

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bb6

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

Jean-Baptiste, - T... Michel, - U... Camille, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX... Jeannine, - XY...

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Marcel, demeurant ... (Loire-atlantique), 71°/ de M. BO... Marcel, demeurant ... (Loire-atlantique), 72°/ de Mme P... Denise, demeurant ... à La Haie Fouassière (Loire-atlantique), 73°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efe0

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marcelle B... Z..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5e4

Cassation

3 novembre 2004

3 novembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb79

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

C... épouse X..., demeurant ensemble à Besançon (Doubs), 66, grande rue, 3°/ de l'institution SAINT MARCEL, association représentée par son président demeurant à Besançon (Doubs), 68, grande rue,

Source officielle
CC

civ3

61372196cd580146773f504a

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Jean YZ..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 37°/ M. François YB..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 38°/ M. Bernard A..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 39°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411be0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Jean-Luc ZP... , demeurant ..., 120 / de M. Marcel ZO..., demeurant ..., 121 / de M. Gérard AP... YG..., demeurant ..., 122 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa9a4

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Jean-Marie XL..., 2 / Mme Marthe XL..., demeurant ensemble ... Saint-Germain (Moselle), 3 / M. Jean-François XT..., 4 / Mme Madeleine T..., épouse XT..., demeurant ensemble ...

Source officielle

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