particulier permettant un traitement adapté, que, dans la pratique, le seul document effectivement exploité par la société Diet était le bon de commande, où le client était invité à préciser le nombre de kilos

faits, il a indiqué aux membres de l'équipe qu'il avait fait feu " pour effrayer le cerf" ; qu'ainsi, et compte tenu de l'envergure d'un cerf de 10 cors, âgé de 5 ans, pouvant accuser un poids de 200 kilos

appropriées ; qu'au demeurant, il est avéré que, conformément aux instructions du détenteur du droit de chasse, les animaux étaient régulièrement alimentés en maïs, à raison de plusieurs centaines de kilos

mentionnés que des prix artificiellement fixés par le contrat de coopération commerciale ; "qu'en période ordinaire le prix unitaire mentionné sur les factures était immuablement de 30 francs le kilo

29 octobre 1991, la société Mag a passé commande à la société Plank Gmbh de droit autrichien, de 40 tonnes de cuissots de chevreuil frais conditionnés individuellement, au prix de 154 schillings le kilo

transport, les droits de douane et les autres frais encourus à l'occasion du transport de la marchandise ; que la cour d'appel, qui a indemnisé la société Augereau en limitant celle-ci à 8,33 DTS par kilo

réalisait une intervention sur la partie supérieure d'un outil composé de deux modules fixés sur une semelle de regroupement pesant plusieurs centaines de kilos, rendant nécessaire l'utilisation d'un pont

H... et de 500 kilos à M. K..., M.

[F], aux termes desquelles les opérations de déchargement devaient s'effectuer en portant les pièces et colis, d'un poids pouvant atteindre selon certains des témoins 180 voire 200 à 300 kilos

d'assigner à jour fixe dont avait été saisi son premier président que, par l'arrêt infirmatif attaqué (Fort-de-France, 23 octobre 2000), la cour d'appel a retenu que les prétentions de l'Association Fa Kiao

L'ARRET ATTAQUE QUE X..., NEGOCIANT EN GROS, A IMPORTE DE HOLLANDE ET MIS EN VENTE EN FRANCE DES OIGNONS COMPORTANT, SELON L'ANALYSE PRATIQUEE PAR LES SERVICES DE LA REPRESSION DES FRAUDES, UN TAUX, PAR KILO

besoin de station mi-debout, mi-assise, en évitant l'élévation des bras au dessus du niveau des épaules, ainsi que les travaux en flexion du dos et le port de charges (de préférences de moins de 10 kilos

inférieurs à la description qui en est faite au connaissement ; que la cour d'appel a d'abord constaté que le transporteur maritime était réputé avoir pris en charge un conteneur plombé, d'un poids de 6 500 kilos

X... percevait des virements de REFAD GROUP AG et de KIGALI RWANDA de 4 000 euros à 8 000 euros par mois début 2011, et de 840 euros par mois en août et septembre 2011, étant rappelé que l'ordonnance de

GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - KILALI

ensemble matériel composé de plusieurs objets constituant une charge unitaire lors de la remise au transport, même si le contenu en est détaillé dans le document de transport ; qu'une palette de 105 kilos

1 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Playmarc ayant chargé la société Graveleau de l'expédition de 48 colis de sous-vêtements d'un poids total de 859 kilos

POUR UN POIDS GLOBAL DE 500 KILOS DE MARCHANDISES ; " QU'ENFIN L'ADMINISTRATION DES DOUANES N'EST PAS DAVANTAGE FONDEE A REPROCHER A X...

au fait qu'elle avait, grâce à des aménagements importants, supprimé 90 % de la manutention de glace, les 10 % restant, qui correspondaient à de la manutention légère dont le poids n'excédait pas 4 kilos

P... a été mis en examen pour s'être rendu complice de l'assassinat, par des miliciens, de personnes appartenant à l'ethnie tutsie, réfugiées au Centre d'études des langues africaines de Kigali ; que,