ne permet de connaître le débit d'eau permettant le fonctionnement de cette échelle à poissons : il ne peut dès lors être déduit de ce fonctionnement dont le débit était en outre qualifié, selon la légende

et deux officiers de police judiciaire, s'étaient heurtés à des groupes importants de personnes, à savoir le 29 avril, 67 personnes et le 30 avril 150 à 200 personnes ; que deux manifestants, Y... et Lete

Elles transféraient ensuite le produit de ces ventes sur des comptes bancaires de sociétés offshore, ouverts dans des pays tels que le Monténégro, la Lettonie, ou Hong-Kong, sans jamais reverser cette

date du 11 juin 2012 adressé à la Société ATEM PLUS aux termes duquel Monsieur X..., présenté comme son adhérent, a dénoncé des difficultés dans l'exécution de son contrat de travail, -une photo sans légende

aux parties des albums photographiques figurant aux cotes D 73 et D 82 du dossier ; Attendu qu'en cet état, et alors qu'il ne résulte d'aucune mention du procès-verbal que les dépositions et les légendes

que les photographies illustrant l'article, si elles ont été prises lors d'une manifestation publique, ont été réalisées au téléobjectif, à l'insu des personnes concernées, et sont accompagnées de légendes

fondé ; qu'au surplus, le chemin litigieux, qui peut être qualifié de communal ou de rural est par définition la propriété de la commune, soit de son domaine public, soit de son domaine privé ; que la légende

de ses photographies, que, depuis mars 2013, ce dernier a directement mis en ligne sur le site de l'agence plus de 6330 de ses photographies sur les sujets de son choix, qu'il a lui-même éditées et légendées

C... assortie d'une légende le qualifiant de " chevalier du lotus d'or ", ce qui est révélateur d'une volonté d'attaquer la personne du premier ministre ... et non de critiquer sa politique ; que les documents

, accompagnées, notamment, d'une photographie comportant la légende : "photo où apparaissent les décors de Tristan Fou.

couverture, comporte les exergues suivantes : " Le journaliste a enchaîné les soirées people e n charmante compagnie " et " Il ne quitte plus ce jeune mannequin blond aux mensurations de rêve " ; que la légende

sécurité à l'endroit de la chute ; que par ailleurs Monsieur X... produit des photographies prises semble-t-il sur le chantier où il a été accidenté ; que toutefois l'examen de ces photographies, non légendées

l'inculpé lors des opérations de reconstitution, lesquelles déclarations, irrégulièrement recueillies, ont justifié l'annulation des procès-verbaux et transport sur les lieux ; que par ailleurs, les légendes

début de la page six, sur les chevrons, reste de poutres ouvertures ) sont des assertions dont il n'est pas précisé quelles pièces les étayent ; les photographies produites par les appelantes, non légendées

. ; que néanmoins le plan cadastral informatisé ne comporte aucune légende de sorte qu'il n'est pas possible de conclure d'une façon certaine que ce trait en pointillés en gras ne constitue pas la représentation

32 alinéa 2 de la loi du 29 juillet 1881 ; Que la citation a spécialement incriminé le dessin illustrant l'article, en première page, et représentant des manifestants lapidant une mairie, avec en légende

faveur du tabac, les juges du second degré relèvent, par motifs propres et adoptés, que celle-ci représente, sous le sigle "Camel Aventure", un homme en bivouac dans un paysage tropical accompagné d'une légende

vente) versé aux débats (pièce n° 16), il ressort manifestement de son examen que le tracé de la servitude y a été ajouté à la main par les époux Y..., sur une photocopie de ce document coloriée et légendée

déformations concaves ou convexes du mur dénoncées par les époux X... dont la matérialité avait été par ailleurs constatée contradictoirement sur place au cours de l'expertise, ainsi qu'il résultait de la légende

renseignements, mais également une demande de communication systématique de pièces ; qu'en effet, chacune des quatorze pièces ou séries de pièces énumérées est suivie d'un astérisque renvoyant à la légende