Miloud X..., 2 / de Mme Brika Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Miloud Y..., demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Miloud X... Y..., demeurant ...

[K] et que se trouvent sur la propriété de M. et Mme [R], des mimosas masquant cette vue, des arbres qui ont atteint une hauteur de 10 à 12 m et des arbustes se trouvant à une distance inférieure à un

EL MILOUD, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 1989, qui l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement dont 24 mois avec sursis pour vol et a prononcé

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Régine E..., née F..., demeurant domaine Saïda, Villa les Mimosas à Nice (Alpes-Maritimes), en

Mimoun s'est, finalement, refusée à donner suite à celle-ci ; Attendu que Mme I... fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que la vente était devenue parfaite par la levée d'option notifiée par la SCI, alors

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine A..., demeurant Les Ponts de Cé (Maine-et-Loire), 8, square des Mimosas

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Yolande D... divorcée A..., demeurant 2, square des Mimosas, à Boe (Lot-et-Garonne), 2°

Victor Y..., demeurant à Bormes-les-Mimosas, La Favière (Var), résidence du Levant, bâtiment C1, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au

Gérard X..., demeurant ..., 5°/ de Mme Catherine X..., demeurant La Sagranette, Les Mimosas, ..., 6°/ de M.

Miloud Y..., demeurant HLM les Combarelles n° 44 bt G à Lorgues (Var), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Miloud Y..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1987, par la cour

El Miloud, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT, en date du 22 novembre 1990, qui l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle pour viols aggravés ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

qu'il aurait demandé à Liliane A... de ne pas parler de la disparition d'un coupe-papier et qu'il n'aurait pas fait état de celle d'un journal intime tenu par sa mère ; Attendu qu'à l'exception de Mimoun

B... et vu les articles L. 162-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime, dit que [...] située de part et d'autre des parcelles cadastrées Section [...], [...], [...] à Bormes-les-Mimosas est

Miloud B..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section urgences), au profit de : 1°) M.

Omar X..., demeurant chez M. et Mme Miloud X..., ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique