[Y], a regretté que le patient n'ait pas eu le suivi électro physiologique et urodynamique réalisé de manière systématique pour ces pathologies, ce qui avait entraîné une vessie neurologique à bas bruits

maladie du patient et leur propre deuil » ; qu'il en résulte que, ainsi que le soutenait la caisse, les soins palliatifs ont vocation à accompagner des patients en fin de vie et non, de manière systématique

maladie du patient et leur propre deuil » ; qu'il en résulte que, ainsi que le soutenait la caisse, les soins palliatifs ont vocation à accompagner des patients en fin de vie et non, de manière systématique

mesure de protection juridique, la personne chargée de sa protection doit être informée du renouvellement des mesures de mise à l'isolement ; qu'en énonçant qu'aucun texte ne prévoit l'information systématique

présentées comme limitées dans le temps pour donner l'illusion d'offres exceptionnelles, étaient en réalité répétées (six diffusions publicitaires en six mois), pouvant ainsi être considérées comme systématiques

délit est parfaitement constituée ; que par ailleurs le caractère volontaire de celui-ci ne peut être sérieusement contesté dans la mesure où il résulte de fausses déclarations et du caractère systématique

X... de la seule circonstance qu'ils auraient été systématiques et obstinés, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-32-5 et L. 122-32-6 du Code du travail;

Contrairement à ce qui est soutenu par le salarié, ses fonctions de gardien ne nécessitaient aucunement l'accomplissement habituel et systématique d'heures en plus que celles prévues au contrat.

de sa prise en charge, en leur promettant de réaliser des économies ; qu'en jugeant qu'aucun élément n'autorisait le CDF à affirmer que les réseaux de type Santéclair pratiquaient le détournement systématique

reposait sur une faute grave, la cour d'appel énonce qu'il apparaît en l'espèce que l'employeur lorsqu'il a ouvert les fichiers de l'ordinateur du salarié, ne l'a pas fait dans le cadre d'un contrôle systématique

X..., qui soutenait notamment que ce procès-verbal ne précisait ni le lieu ni les heures pendant lesquelles l'agent de police judiciaire était autorisé à procéder à des contrôles systématiques d'alcoolémie

respect de la vie humaine et que le débat public a été possible grâce au travail d'information dont les journalistes ont été les auteurs ; que, dès lors, imputer à X... un rôle de déstabilisateur systématique

des juifs du passé et du présent"; que "c'est en vain qu'il se prétend de bonne foi en invoquant la "Tradition ancestrale" de l'Eglise, alors qu'il n'y a pas d'opposition et de discrimination systématique

de ce qu'un responsable de l'association a détourné des sommes importantes remises à cette dernière et dissimulé ses détournements par la fabrication d'une fausse comptabilité et la destruction systématique

reconnue par la société Motor Box dans ses écritures, que l'expert mandaté par la société Axa avait retenu les prix proposés par elle à plusieurs reprises, ce qui aurait exclu de sa part tout refus systématique

décliné l'offre qui lui était faite de conclure un contrat saisonnier avec la société Hôtel du Cap Eden Roc, ce dont il résultait que le salarié ne pouvait en aucun cas se prévaloir d'une reconduction systématique

salarié et que la réalisation d'heures HPN était donc loin d'être exceptionnelle ; que pour les débouter de leurs demandes, la cour d'appel a retenu que les salariés revendiquent une majoration systématique

la taxe d'apprentissage, de la contribution au développement de l'apprentissage, du développement de la formation professionnelle continue et de l'investissement obligatoire présente un caractère systématique