Yann X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 octobre 1996, où étaient

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 1994, qui les a condamnés, le premier, pour abus de biens sociaux et banqueroute, à 3 ans d'emprisonnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yann X..., demeurant à Agen (Lot-et-Garonne

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 23-17.586 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2023 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Montravers Yang-Ting

Charles Y... faisait valoir que dans le procès visant la diffamation devant le juge des référés de Paris l'opposant à la Sté MC PRODUCTIONS, éditrice de l'oeuvre de Claude X... intitulée "Ils ont tué Yann

Yann Y..., domicilié [...]                                     , 3°/ au syndicat SUD RATP, dont le siège est [...]                                   , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 1985, qui, pour conduite d'un véhicule malgré suspension du permis de conduire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Aurélien Y..., Yanice Z... et Chemsedine A... prévenus de tentatives de vols, vols aggravés ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du juge d'instruction

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne les sociétés Montravers Yang-Ting

Yann X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1998, où étaient présents : M.

Yann X..., demeurant à Fougères (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Fougères (section commerce), au profit de M.

D'ALGERIE LE 13 JUIN 1963, ONT OBTENU LE 12 JUILLET 1968 UN PRET DE LA CAISSE CENTRALE DE CREDIT HOTELIER ET INDUSTRIEL EN VUE DE L'AGRANDISSEMENT ET DE LA MODERNISATION DE L'HOTEL - BAR-RESTAURANT LES YALIS

Yann X..., demeurant ..., 2 / de Mme Valérie Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / de la société Groupe X..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

, ont formé le pourvoi n° E 21-14.026 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2020 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Montravers Yang-Ting

Yann, C... Julien, C... Vincent, D... Franck, E...

dénaturé les termes clairs et précis, violant ainsi l'article 4 du code de procédure civile ; 2./ ALORS QUE Monsieur Paul Y... énonçait, dans son attestation du 5 novembre 2005, qu'« il (Monsieur Yann

Pierre-Yves et Yann X... ont conclu avec la société Narbonne accessoires un protocole d'accord portant sur la cession des parts de la société Loisirs X..., exerçant une activité de vente de véhicules de

Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société [Z] Yang-Ting