selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (2e Civ, 3 février 2000, Bull. 2000, II, n° 21), que, le 15 mai 1964, Mme X..., alors âgée de quatre ans, a été victime d'un accident de la circulation

X..., victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule appartenant à la société Sanitra, assuré auprès de la société GAN, a assigné devant le tribunal de grande instance ces

Y... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel étaient impliqués plusieurs véhicules dont ceux de M. X..., assuré auprès de la société Nationale Suisse assurances et de M.

X... a été victime, le 4 août 1960, d'un accident de la circulation dont M.

X... le 18 juillet 2004 pour se rendre du CHU de Nîmes (Gard) où il avait été reçu en consultation à la suite d'un accident de la circulation, à son domicile situé à Vif (Isère) ; Attendu que pour accueillir

unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 16 novembre 2004), que, victime en 1990 d'un accident de la circulation

recevable : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que la réparation du dommage ne peut excéder le montant du préjudice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime d'un accident de la circulation

compte de tous les éléments connus à cette date ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Marcelle Y... a été victime, le 27 octobre 2000, à l'âge de 86 ans, d'un accident corporel de la circulation

Ride, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 2015), que, victime d'un accident de la circulation dans

L... ayant eu, le 22 septembre 2010, un accident de la circulation dans lequel trois passagers ont été blessés, Mme L... a déclaré le sinistre à l'assureur qui a refusé sa garantie en invoquant une fausse

X... a été victime d'un accident de la circulation le 27 octobre 1988 ; que, par un jugement du 27 octobre 1995, la compagnie les Assurances du Crédit mutuel (ACM) a été condamnée à lui payer certaines

. ; qu'il est décédé le [...] dans un accident de la circulation, les prélèvements sanguins effectués indiquant qu'il présentait une teneur en alcool de 1,5 gramme par litre de sang et révélant la présence

personne de Mme Sophie Y..., refus par le conducteur d'un véhicule d'obtempérer à une sommation de s'arrêter dans des circonstances exposant directement autrui à un risque de mort ou d'infirmité et circulation

renvoi après cassation (2e Civ., 28 février 2013, pourvois n° 11-25.927 et 11-25.446), que le 6 octobre 2002, Mujadin Y... et son épouse, Alerdrika Y..., ont trouvé la mort dans un accident de la circulation

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Marilyne X... a été victime en 1986 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule

X... a été victime le 4 juillet 2007 d'un accident de la circulation alors qu'il conduisait un véhicule de son employeur, la société Tri environnement recyclage (TER), assuré par la société GAN eurocourtage

E... a acheté le 21 mars 2009 à la société Advance un véhicule d'occasion mis en circulation le 16 mai 2008, présentant un kilométrage de 15 890 kilomètres, au prix de 30 983 euros.

n'indemnise pas le préjudice constitué par la perte ou la diminution des possibilités de promotion professionnelle ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime, le 14 août 2011, d'un accident de la circulation

L... a été verbalisé [...] pour stationnement très gênant en amont d'un passage piéton sur une distance de 5 mètres dans le sens de la circulation ; que M.

(le vendeur), au prix de 6 600 euros, un véhicule de type Renault Espace, mis en circulation le 12 août 2008 et présentant un kilométrage de 157 800 km ; que, le 6 juin 2014, en raison d'une perte de puissance