Y..., la société Factotum et leurs assureurs en réparation ; Sur le premier moyen du pourvoi principal n° 98-18.591 : (Publication sans intérêt) ; Sur le second moyen du pourvoi principal n° 98

Julien XO... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 9 mars 1987), que la société centrale immobilière de construction Rhône-Alpes (SCIC) a fait construire

Joint les pourvois n°s 89-16.767, 89-17.745 et 89-19.962 ; Met hors de cause, sur sa demande, la société SMAC-Acieroïd ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la compagnie La Providence, le

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1992), qu'en 1975-1976, M.

incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque

Examen des moyens Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 3. M. X... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche 4.

principal, devait garantir celui-ci ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen, ci-après annexé : Attendu que la société Audigier Sautel, qui s'est désistée de son pourvoi

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 mars 1987),

de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Beraud Sudreau; Dit n'y avoir lieu d'accueillir les demandes de mise hors de cause; Sur le premier moyen du pourvoi principal du Groupement

Examen des moyens Sur le deuxième moyen du pourvoi principal et sur les premier et second moyens du pourvoi incident, ci-après annexés 7.

moyen et sur le deuxième moyen, pris en sa deuxième branche du pourvoi principal, réunis, après avis de la deuxième chambre civile, les avocats ayant été informés de cette demande d'avis : Attendu,

Sur le moyen unique du pourvoi principal pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 mars 2000), que M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LES EPOUX G... ET LES EPOUX C...

, L'ENTREPRISE GENERALE ET LE SOUS-TRAITANT ; QUE L'ENTREPRENEUR GENERAL ETANT EN ETAT DE REGLEMENT JUDICIAIRE, LE PROMOTEUR A DEMANDE GARANTIE A L'ARCHITECTE ET AU SOUS-TRAITANT ; ATTENDU QU'EN

, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs aux pourvois

Y...et la société Vasseur construction en indemnisation de leurs préjudices ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1792-6 du code civil ; Attendu que pour condamner la société Vasseur construction

est recevable ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué, réunis : Attendu que la société Mottard, la société MAF et M.

; que, le 29 septembre 1997, la société Saga et la SMABTP ont appelé en garantie la société Gan, assurance des architectes, la société Isolmat et la MMA ; Sur le moyen unique du pourvoi principal de

Sur les premier et deuxième moyens du pourvoi principal et le deuxième moyen du pourvoi incident de M. D..., réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 mars 1989), qu'ayant chargé M.