CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

323 résultats pour « Aggal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300867

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

. ; que les appelants reprochent à ce dernier d'avoir déposé, quatre ans après sa désignation, un rapport en l'état "sous le coup d'un agacement qui n'est pas de mise" ; qu'il est dés lors nécessaire de

Source officielle

Page 15 sur 17

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00885

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

motif d'une part que, eu égard à une situation de sous-effectif chronique et volontaire, l'utilisation des heures de délégation pendant le temps de travail perturbe le fonctionnement de la société et agace

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01517

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Y... dans un message daté du 16 décembre 2010 adressé à Mme X... a laissé percer un certain agacement en la remerciant " de nous dispenser d'un cours de droit des sociétés à deux euros ", un tel propos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02538

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

salariée partageait son espace professionnel avec un autre salarié, Antoine A..., de venir fréquemment l'importuner (plus particulièrement la faire rire et lui emprunter des sachets de thé) provoquant l'agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01029

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

cour a ajouté que les multiples courriers de la salariée par lesquels elle sollicitait des précisions sur l'absence de paiement de certaines commissions, et auxquels il avait été répondu parfois avec agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

authenticité ; que s'agissant du grief tiré de l'incident au Théâtre de Draguignan le 14 octobre 2011, l'employeur ne conteste pas sérieusement les faits mais fait valoir qu'il s'agissait "d'un simple agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10043

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

, car c'est pour lundi si je ne me trompe et on est déjà vendredi soir » -que cette réaction est certes teintée d'agacement, mais ne peut pas être qualifiée de désinvolte, -que l'attestation à laquelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01676

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Nous lui avons précisé que nous ne comprenions pas son attitude et que nous étions agacés de voir que nos remarques sur l'entretien étaient les mêmes à chaque visite.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110345

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

et de se présenter aux fonctions de bâtonnier ou de vice-bâtonnier pendant une durée de cinq ans ; aux motifs propres que « la citation énonce les faits reprochés à, Mme S... dans quatre dossiers D'agile

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10553

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

[F] « m'a parlé avec agacement d'une semaine où Mme [Y] était en arrêt maladie car elle s'était brulée au 1er degré sur le corps entier à la suite d'une séance d'UV.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100465

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

Si ce rapide « rétablissement » témoigne de ce qu'il existait effectivement des solutions alternatives qui auraient pu permettre leur maintien en Asie au profit de la SCP, L'on peut comprendre l'agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10606

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Il lui est essentiellement reproché d'avoir d'abord, dans un message, et selon ses propres termes, 'attiré l'attention sur l'agacement général que provoque l'absence totale de communication au sujet des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101022

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

imposable de 7 669 euros ; Que ses revenus sont fluctuants puisqu'elle est salariée de plusieurs personnes âgées dont les besoins peuvent se modifier, mais qui lui sont assurés néanmoins par l'association AGAD

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300810

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

l'application de la loi de 1965, que la réduction des charges sollicitée par l'AFUL Grand Ecran aura un impact direct sur ses membres organisés en syndicats de copropriétaires (Tours Jade, Béiyl, Rubis, Agate

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100043

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Jean-René Z...la contribution personnelle qu'il avait eue dans la création du Cabinet prestigieux qu'était devenue l'Association et donc du développement de leur propre clientèle ; que conscients de l'agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01412

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

ses écritures à un « aveu » de monsieur C..., lequel n'aurait pas voulu de femme pour ce poste, se serait vu imposer l'embauche de cette salariée par monsieur D... et aurait « eu du mal à cacher son agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00539

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

précédents, sans réclamer, successivement et contradictoirement, comme le soutient Monsieur [J], une analyse micro puis macro-économique de la situation ; que le ton de quelques échanges reflète un certain agacement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02709

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

X... n'a eu de cesse d'expliquer lors de l'audience, d'une part qu'il avait pu tenir des propos maladroits du fait d'une fatigue et d'un agacement, et d'autre part qu'en aucun cas il ne pouvait lui être

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100461

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

Si ce rapide « rétablissement » témoigne de ce qu'il existait effectivement des solutions alternatives qui auraient pu permettre leur maintien en Asie au profit de la SCP, l'on peut comprendre l'agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01172

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Si le ton employé marque un certain agacement du salarié, il n'en reste pas moins que le courriel reste ponctuel et a été notifié à une époque (2012) bien antérieure à l'année 2014 durant laquelle il a

Source officielle