Ariana, jardin de Haj, Hamda el Frigi, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1°/ le Fonds de garantie (FGA), dont

[Z] a échangés quelques mois plus tôt, depuis son adresse professionnelle avec cette société Ardian, et dans lesquels était évoquée la recherche d' une personne destinée à remplacer M.

L'association L214 fait grief à l'arrêt de la condamner à publier le dispositif du présent arrêt en haut de la première page de son site internet en police Arial de taille 12, en caractères gras, ainsi

Patrice X..., demeurant La Bruère à Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1993 par la cour d'appel d'Orléans, au profit : 1 / de la BCT Midland Bank, venant

que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'avoir utilisé une hélisurface occasionnelle (propriété Y...), sans avoir avisé préalablement la police de l'air, ainsi qu'une hélisurface en mer (bateau Ariane

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Pascal X..., ayant été domicilié [...]                                  , décédé le [...]           , 2°/ Mme Ariane

suivante : Vu le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Gai Logis, dont le siège est [...]                                , représenté par son syndic le Cabinet Ariane

mises en demeure dès lors qu'elle estimait n'être redevable d'aucun solde de facture ; qu'à l'appui de sa position elle ajoute avoir sous-traité le lot maçonnerie-gros oeuvre des chantiers « square Ariane

infligé ; que l'employeur fait grief au salarié d'avoir adopté un comportement d'insubordination lors de la nouvelle mission à laquelle il a été affecté, le 2 février 2005, dans le cadre du projet Ariane

GASPAR, 48°/ de Mme Ariane YH..., épouse XC..., 49°/ de M. Jean-Claude E..., 50°/ de Mme Thérèse ZZ..., épouse E..., 51°/ de M.

en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 2000 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, 2e section), au profit de la société Lotus, société anonyme, dont le siège est ..., Parc Club Ariane

nouveau lieu d'affectation en une heure, présentant un calcul du trajet correspondant à 53 minutes (2 minutes à pied de LA SIESTA à la gare de Biot, 42 minutes de train de la gare de Biot à la gare de l'Ariane-La

Alors qu'un membre précise que « sur le secteur de l »'Ariane, il y en a qui ont dit qu'ils notaient les noms et cela, la direction est informée, puisque le chef de service était présent lorsque cela a

procédures visées à l'article L. 911-1 du même code ; qu'il retient que la société Mazars et Guérard, dont relève la société, a signé, avec prise d'effet au 1er janvier 2005, avec la société anonyme Arial

Arman Charles Jean » ; qu'en jugeant « qu'il n'est pas sérieusement contesté qu'aucun document de la procédure d'adoption de Monsieur Philippe X... n'indique le nom de l'adoptant comme étant « Y...

société européenne de promotion, - du GFC, - de la compagnie d'assurance Albinga, - voire de toutes autres parties concernées, afin d'obtenir sur la base du rapport d'expertise établi par le cabinet Arcane

la cour qu'il leur a été également remis lors de la conclusion du contrat une seconde brochure (pièce 3) à l'entête de Marmara détaillant les différentes formules d'excursions dont celle du park sic Argan

Bernard Y..., demeurant Puy d'Ardannes à Challais (Vienne), négociant en fourrages, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2eme section), au