Z... réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis-de-la-Réunion, 15 mai 1992), que, désirant prendre un cours de pilotage sur un avion bimoteur avec comme instructeur M.

pour les périodes de vacance ; (...) que pour février 1998 Y... avait à sa disposition la totalité de ses vacances : il avait écrit à ce sujet le 19 janvier 1998 pour permettre à Mélanie de voyager en avion

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mai 1997), que par contrat des 11 et 15 juillet 1991, la société Compagnie Air Gabon (société Air Gabon), a vendu un avion

cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de : 1 ) Mme Monique X..., veuve Y..., demeurant La Saignonne, route de Marseille à Montfavet (Vaucluse), 2 ) la Société des chasseurs réunis avignonnais

estimé que sa faute rendait impossible la continuation des relations contractuelles pendant la durée du préavis, sans tenir compte des circonstances atténuantes, notamment le fait que l'absence de l'avion

d'une insuffisance de motivation, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que le refus renouvelé opposé par un étranger non admis sur le territoire d'embarquer dans un avion

[Y], soit le refus de se soumettre à un test PCR nécessaire pour embarquer dans l'avion, était intervenu en dernier lieu le 3 ou le 8 juin 2022 (l'ordonnance entreprise et l'ordonnance attaquée différant

d'un acte ainsi libellé : l'avocat a "déclaré interjeté appel, au nom de son client, du jugement contradictoire en date du 23 mars 2016 rendu par la chambre correctionnelle du tribunal correctionnel d'Avignon

de la connexité ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que par jugement du tribunal de grande instance d'Avignon

le receveur principal avait "au cours de la procédure d'appel... régulièrement signifié aux époux Z... la copie d'une autorisation délivrée, le 28 juin 1991, par le directeur des services fiscaux en Avignon

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 6 janvier 2004), que suivant acte du 5 janvier 1990, Mme X... a contracté un prêt immobilier auprès du Crédit agricole d'Avignon

1992, Chantal B... était relancée par le couple Z... et Basri Koyluk ; elle acceptait leur proposition, traversant alors une période financière difficile ; que Basri Koyluk avait acheté deux billets d'avion

moyen, que, d'une part, l'article 6-3-3-1 de l'arrêté du 5 novembre 1987, modifié par l'arrêté du 14 août 1991, dispose qu'un pilote doit, avant toute prise de fonction comme commandant de bord d'un avion

cote D 7) n'avoir jamais signé de bons, ni émis de chèque en paiement des billets commandés par le demandeur, qui n'avait ainsi jamais eu l'intention de faire supporter par l'ARDEC le prix des billets d'avion

en fonction que pour " achever la vérification du passif " ; qu'il n'a plus qualité pour intervenir en dehors des missions découlant de cette fonction spécifique ; que le tribunal correctionnel d'Avignon

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société TCR France (la société TCR) a donné en location à la société AMC Group (la société AMC) un groupe électrogène destiné à alimenter en électricité un avion

préjudiciables sans rechercher ainsi qu'elle y était invitée, si ces actes de gestion n'étaient pas suspects et notamment si l'augmentation de 912 % des dépenses d'hôtel et de 488 % des dépenses de train et d'avion

force majeure lorsque sa prévision ne permet pas d'en empêcher les effets, et qu'en ne s'expliquant pas sur la question de savoir si, en cas de mauvais temps en Sibérie, le défaut de décollage des avions