conclusions de pédopsychiatres, psychologues et experts auprès des cours et tribunaux qui, ayant suivi, entendu l'enfant et reçu ses révélations, estimaient tous qu'il y avait de fortes présomptions que Nicolas

Christian X... et à Mme Nicole X..., épouse Y... du désistement de leur pourvoi n° S 01-03.078 ; Joint les pourvois S 01-03.078 et M 01-10.088 qui sont identiques ; Attendu que la Coopérative ouvrière

"charlots, cow-boys... veuillez me suivre, je vais vous faire une prise de sang... ivrognes" ; "alors que les juges du fond ne peuvent fonder leur conviction que sur des éléments de preuve produits à

en témoigne le très coquet pavillon remis en état par Bernard X... lui-même, que leurs revenus déclarés ne peuvent expliquer; que le couple possédait une Renault 25 de 1986 et une Fiat Tipo pour Nicole

Nicole, divorcée Z..., - X...

faits commis le 9 juillet 2001 à Villetaneuse, et qu'il y a lieu d'entrer en voie de condamnation ; "et aux motifs propres qu' "il convient de rappeler que, le 9 septembre 2001, vers 16 heures 25, Nicole

A..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Perrin, Royère, Lajeunesse, Vergez, Honta, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de MM. Robert et Richard C..., de Me Jacoupy, avocat de M.

Nicole, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2002, qui, pour fraude fiscale, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 15 244,90

sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SOVATRAM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Nicole

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 23 mars 2006, qui, dans l'information suivie contre Nicolas

Les 16 et 27 janvier 2017, des véhicules appartenant à la société Holding Nicolas ont été verbalisés pour excès de vitesse.

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 10 novembre 1998) de l'avoir condamné à payer à Mlle Laura Y..., aux droits de sa mère décédée Nicole Z..., les sommes provisionnelles de

Silva et Nicole X... qui ont eu, chacun séparément, la parole les derniers, puis après avoir entendu sur l'incident le ministère public, Me A..., Me C..., Me B..., et les accusés eux-mêmes qui ont eu la

Nappey, substitut général, en ses réquisitions ; - Jean Y..., Nicole B..., épouse Y..., en leurs moyens d'appel et de défense présentés tant par eux-mêmes que par leur avocat ; - la société TIRF,

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 10 novembre 1998) de l'avoir condamné à payer à Mlle Laura Y..., aux droits de sa mère décédée Nicole Z..., les sommes provisionnelles de

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

jeunes enfants à considérer ce type de comportement comme normal ; que X..., dans une volonté de nier toute pudeur et d'initier ses jeunes enfants, a provoqué et a favorisé la corruption de ses fils Nicolas

retenir que la suppression de 23 postes ne correspond qu'à 0,2 % du produit total, taux hors de proportion avec l'importance de l'investissement effectué par la société pour le rachat de la société Nicolas

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 12 mai 2003, qui, dans l'information suivie contre les quatre derniers pour homicides involontaires, mise en

Nicolas X... un bail rural sur la ferme [...], ainsi qu'un bail de chasse sur l'ensemble de ses terres et bois ; que, reprochant à C...