Brahim E..., 8 / de M. Smaïn E..., 9 / de M. Ammar E..., demeurant tous ...

Brahim G..., domicilié [...], 6°/ à M. Patrick H..., domicilié [...], 7°/ à M. Dominique I..., domicilié [...], 8°/ à M.

Brahim X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 7 mai 1998 et 8 juillet 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance

Brahim Zeghari, domicilié Foyer Coatel, 28380 Saint-Rémy-sur-Avre, 46 / à Mme Slavica Ilic, domiciliée 32 rue Raymond Huet, La Madeleine de Nonancourt, 27320 Nonancourt, 47 / à Mme Colette Leroy,

ARRÊT N° 1 Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 97-40.271 et 97-44.137 ; Attendu que Mmes X... et Bruhammer ont été engagées par la société France Télécom, dans le cadre de contrats emploi-solidarité

Brahim Y..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet A), dans le litige l'opposant à la Caisse du

Brahim, lequel a été embauché par l'O.N.F en 1999 et affecté comme ouvrier forestier dans l'équipe APFM de Cucuron depuis.

Ciotat (Bouches-du-Rhône), 6°/ Monsieur Hamlaoui X..., demeurant 23, La Banette à Saint-Cyr-sur-Mer (Var), 7°/ Monsieur Mabrouk D..., demeurant ... à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 8°/ Monsieur Brahim

Brahim Y..., demeurant ..., "Le Soleil d'Or", 06800 Cagnes-Sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de la

Brahim XY..., demeurant à Haguenau (Bas-Rhin), ..., 298/ de Mlle Fabienne XZ..., demeurant à Haguenau (Bas-Rhin), ..., 308/ de Mme Jacqueline XA..., demeurant à Haguenau (Bas-Rhin), ..., 318/ de

la banque) le 1er juin 1992 à la société Rouen expertise comptable, devenue la Société d'expertise comptable et de participations (la SECP), destiné à l'acquisition des actions de la société Gérard Brachais

Brahim, D... Christian, E... Edouard, F... Michel et Mme G... H...

SUR DEUX POINTS ESSENTIELS LEUR ACCORD NE S'ETAIT PAS REALISE ; QUE BEAULIEU A APPRIS PEU APRES QUE, LE 12 NOVEMBRE 1964, LOISON AVAIT CEDE A SON INSU LA MOITIE DES PARTS DE LA SOCIETE HUGUET A BRAMI

des délégués du personnel et du comité d'entreprise de la société KFC : Estelle X..., Hanane Y..., Francis Z..., Marie-Aimée A..., Kalilou B..., Fatima C..., Océane P..., Makan Q..., Komimba R..., Brahim

que le 3 novembre à 15 h 15, il a demandé à Mme Y... de le suivre à l'agence en vue d'une notification de sa convocation à l'entretien préalable au licenciement, ce qu'elle aurait refusé ; que Mme Brahim

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR ordonné à la CPAM de l'Hérault de verser à monsieur Brahim X... les indemnités journalières prévues par la législation professionnelle égales à celles perçues

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Les Rêves d'Or", dont le siège est avenue Sidi-Brahim

que l'ensemble foncier que forment les parcelles des consorts X... ouvrent sur la voie publique sur chacune de leurs deux extrémités : l'une débouche sur la rue de Rougibois, l'autre sur la rue de Brahaut

Z..., docteur, de Bordeaux et le médecin traitant Brahami à Cenon (33) ; - avoir eu un glaucome droit et gauche, et avoir été opéré en 1995 et 1998 plusieurs fois, deux fois à l'oeil droit et 18 fois à

Brahim Y... de son poste de délégué syndical, le syndicat FNCR ne disposait plus d'aucun candidat présent sur les listes électorales des dernières élections professionnelles, le 20 mars 2012, suite aux