tenues devant les personnes de sexe féminin employées au service par l'école l'Oratoire et qu'il n'y a pas eu de gestes inconvenants, la cour d'appel a dénaturé les attestations de Mmes Y..., Olah et Cornier

salariés ont été exclus de la répartition des produits de l'intéressement, calculés selon les prévisions de l'accord, du fait d'une simple erreur matérielle et que l'employeur manifeste sa volonté de corriger

Selon l'article L. 172-1 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction issue de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 applicable au litige, est instituée une coordination entre les régimes d'assurance

légale au regard des articles L. 134-12, alinéa 1er, et L. 134-13 du code de commerce, transposant les articles 17, paragraphe 3, et 18 de la directive 86/653/CEE du 18 décembre 1986 relative à la coordination

[B] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans les spécialités architecture - ingénierie - maîtrise d'oeuvre et coordination de la sécurité

que c'était la Zoo Technica, dont il se portait fort, qui poursuivrait les importations en Italie... ; "que, dans ces conditions, Corriger a eu des contacts téléphoniques avec Piselli puis, Courdurie

de services à votre domicile, il réalisera le relevé définitif des cotes de votre cuisine et organisera son installation » ; qu'en estimant, dès lors, que « suite au passage du coordinateur cuisine le

5560-0 correspondant à la rubrique "entreprise générale de bâtiment", quelques-uns de ses salariés qualifiés "conducteurs de travaux" auxquels elle avait confié une mission de surveillance et de coordination

; qu'à compter du 1er octobre 1984, la société bailleresse a demandé aux locataires de payer un loyer sur la base de 144 francs le mètre carré de surface corrigée ; que le 5 mars 1986, cette société a

que, dans ses conclusions d'appel (p. 2, 5, et p. 3, 3), Antoine X... faisait valoir que les règles de sécurité incombaient, sur le chantier en cause, au maître d'ouvrage, d'une part, ainsi qu'au coordinateur

Elle définit par conséquent les priorités stratégiques et les axes de développement du groupe, assure la coordination et la mise en oeuvre de ces différentes actions, dans le respect de l'autonomie juridique

son jugement, par une décision qui s'incorpore rétroactivement à la décision rectifiée ; qu'en l'espèce, en jugeant, pour infirmer l'ordonnance entreprise, que le juge des requêtes ne pouvait pas corriger

Rabah X... a reconnu avoir porté trois coups de dague, dont la lame mesurait 29 centimètres, sur les parties vitales de Corinne A... : un premier coup, avec force, dans la zone cardio-thoracique, sous

auparavant son compatriote et ami André X..., avec lequel elle avait occupé une villa de la propriété, et était hébergée depuis, à cinq ou six kilomètres de là, par Patricia E..., soeur de son amie Corinne

Code du travail, 221-6 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Thierry A... coupable de défaut de coordination

Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 38/ la société anonyme Compagnie générale d'études et de coordination, dénommée COGECO, dont le siège est à Paris (13e), ..., 48/ M.

Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 38/ la société anonyme Compagnie générale d'études et de coordination, dénommée COGECO, dont le siège est à Paris (13e), ..., 48/ M.

plannings, de l'évaluation et du contrôle des plans et des budgets, de la gestion de la production, de l'élaboration et de la signature des contrats de travail, des entretiens avec le personnel, de la coordination