acquis le fonds artisanal de travail de fer et de tous les métaux exploité par la société Temma et comprenant notamment le droit au bail des locaux situés rue de la Croix Maurencienne a Sainte Brice Courcelles

Or, lors des travaux commandés par Monsieur Z...,... 51370 SAINT BRICE COURCELLES, il était prévu la réalisation de la façade arrière et le pignon gauche.

démenti sur ce point, une « intensification de la concurrence » en raison de la réouverture des établissements de prestige après remise aux normes et de nouveaux établissements rue de la Paix et rue de Courcelles

Sur les deux moyens réunis : Vu les articles L.1234-1 et L.1234-9 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée en qualité de téléconseillère le 1er juin 1999 par la société Convercall

aléatoire et inefficace à petite vitesse, - le tuyau de descente des eaux pluviales est percé, tandis que le regard en béton en pied de chute de la descente d'eau pluviale est cassé ainsi que son couvercle

faute n'est établie à l'encontre de la société [...], qui apparaît avoir apporté les soins nécessaires à la garde du diamant, conservé dans un coffre, exposé aux non-professionnels dans un écrin au couvercle

nécessaires à l'exploitation du fonds de commerce (appareil de surveillance des meubles réfrigérés, caisses enregistreuses, alarme du magasin, paniers, balances, rideaux d'une armoire réfrigérante, couvercle

d'une peluche type marionnette de forme animale et de couleur vert acidulé ; que de l'autre (la SAS JACADI) il s'agit d'un boitage en carton rigide de couleur vert clair (16, 5 x 16, com h 13 cm) avec couvercle

ces éléments du conditionnement sont les suivants : - une bouteille en verre transparent de forme trapue inspirée des bouteilles de lait des années 1950, - une collerette de papier froissé sur le couvercle

la jouissance des locaux, et il résulte de certains des procès-verbaux versés aux débats que les containers poubelles de la société Vent et Marée, se trouvant dans cet espace étaient dépourvus de couvercles

les bacs à verres ne soient déposés qu'au niveau supérieur, de telle sorte à éviter aux opérateurs de se baisser trop bas pour déposer ou retirer des bacs à verre ; - Concernant la légumerie : le couvercle

d'aspiration en cas de vidange d'une station d'épuration et poste de refoulement serait facturée à 240 € HT en zone 1, mais à 1 € HT en zone 2 et en zone 3 ; - code B1003 : le remplacement des regards et couvercles

Ces mélanges de type "soda", réalisés selon les prescriptions du fournisseur, sont ensuite délivrés aux consommateurs dans des gobelets cartonnés, revêtus d'un couvercle percé afin de permettre l'utilisation

Ces mélanges de type "soda", réalisés selon les prescriptions du fournisseur, sont ensuite délivrés aux consommateurs dans des gobelets cartonnés, revêtus d'un couvercle percé afin de permettre l'utilisation

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